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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/MAC/15 Macao, Chine 26/10/2020 Notification ordinaire
...
470710 - - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés; 470720 - - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse; 470730 - - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple); 470790 - - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés; ...
...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/UGA/1238 Ouganda 23/10/2020 Notification ordinaire
...
871410 - - De motocycles (y compris les cyclomoteurs); ...
43.140 - Motocycles et cyclomoteurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1239 Ouganda 23/10/2020 Notification ordinaire
...
070993 - - - Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.); ...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EU/755 Union européenne 23/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/ECU/475/Rev.1 Équateur 23/10/2020 Révision
...
...
11.100 - Médecine de laboratoire; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/UGA/1237 Ouganda 22/10/2020 Notification ordinaire
...
210390 - - Autres; ...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/THA/581 Thaïlande 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
97.080 - Appareils de nettoyage des sols; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En
G/TBT/N/EU/754 Union européenne 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/930 Corée, République de 22/10/2020 Notification ordinaire
...
3303 - Parfums et eaux de toilette.; 3304 - Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.; 3305 - Préparations capillaires.; 3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/931 Corée, République de 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
55.020 - Emballage et distribution des marchandises en général; ...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; Non spécifié; ...
En
G/TBT/N/KOR/932 Corée, République de 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
17.220 - Électricité. Magnétisme. Mesurage électrique et magnétique; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En
G/TBT/N/KOR/933 Corée, République de 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; ...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; Autre; ...
En
G/TBT/N/JPN/677 Japon 22/10/2020 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/926 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
...
...
11.040 - Matériel médical; 11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/927 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/928 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/929 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/EU/753 Union européenne 21/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1660 États-Unis d'Amérique 21/10/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/TPKM/437 Taipei chinois 21/10/2020 Notification ordinaire
...
9401 - Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.; 940140 - - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits; 940171 - - - Rembourrés; 940179 - - - Autres; 940180 - - Autres sièges; 9403 - Autres meubles et leurs parties.; 940320 - - Autres meubles en métal; 940370 - - Meubles en matières plastiques; ...
97.140 - Ameublement; 97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En

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