Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à

Page 1 sur 1826   |   Nombre de documents : 36509    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/AFG/2 Afghanistan 09/08/2016 Notification ordinaire
...
27101 - - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets :; 271019 - -- Autres; ...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AFG/1 Afghanistan 09/08/2016 Notification ordinaire
...
252310 - - Ciments non pulvérisés dits clinkers''; 681011 - -- Blocs et briques pour la construction; 721310 - - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage; ...
77.140.15 - Aciers pour béton armé; 77.140.60 - Barres et ronds en acier; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/131/Rev.2 Afrique du Sud 14/11/2019 Révision
...
0407 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/ZAF/240 Afrique du Sud 08/10/2019 Notification ordinaire
...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/239 Afrique du Sud 26/09/2019 Notification ordinaire
Blé panifiable ...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/235/Add.1 Afrique du Sud 16/09/2019 Addendum
Produits de viande en conserve/contenants hermétiquement scellés (produits commercialement stériles ou pasteurisés/semi-conserves); Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits (SH 1601); Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (SH 1602); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS) ...
1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.;

1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/232/Add.1 Afrique du Sud 16/09/2019 Addendum
Produits carnés transformés ayant subi un traitement thermique/prêts à consommer; Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS). ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/48/Rev.3 Afrique du Sud 11/09/2019 Révision
La proposition de règlement notifiée modifie la réglementation actuelle relative à la composition, à la production et à l'étiquetage des vins, des liqueurs et des spiritueux établie au titre de la Loi sur les boissons alcooliques. Les modifications concernent les cépages, les dénominations de vin de domaine viticole et les vins issus d’un vignoble unique pour les vins dont l’origine est certifiée dans le cadre du régime applicable aux vins d'origine. Propositions de modification de la Loi sur les produits alimentaires, les cosmétiques et les désinfectants relatives aux vins sans alcool, désalcoolisés et à faible teneur en alcool. Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ...
2204 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.; 2205 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/88/Rev.1/Add.2 Afrique du Sud 11/09/2019 Addendum
Maïs et produits du maïs. Maïs (SH 1005). Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ; ...
1005 - Maïs.;

1005 - Maïs.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/176/Rev.1 Afrique du Sud 17/07/2019 Révision
...
04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; ...
67.100.01 - Lait et produits laitiers en général; 67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/238 Afrique du Sud 04/06/2019 Notification ordinaire
Produits carnés transformés; TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS) ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/237 Afrique du Sud 08/05/2019 Notification ordinaire
...
15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/193/Rev.1 Afrique du Sud 08/05/2019 Révision
La section modifiée concerne la suppression des produits destinés à subir une transformation ou un conditionnement ultérieur; AGRICULTURE (ICS 65) ...
...
65 - AGRICULTURE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/214/Add.1 Afrique du Sud 28/03/2019 Addendum
...
...
17 - MÉTROLOGIE ET MESURAGE. PHÉNOMÈNES PHYSIQUES; 67.040 - Produits alimentaires en général;

17 - MÉTROLOGIE ET MESURAGE. PHÉNOMÈNES PHYSIQUES; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/236 Afrique du Sud 18/03/2019 Notification ordinaire
...
...
65 - AGRICULTURE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/223/Add.1 Afrique du Sud 18/03/2019 Addendum
Tous déchets pouvant être classés dans différents chapitres du SH ...
...
13.030 - Déchets; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/235 Afrique du Sud 11/03/2019 Notification ordinaire
Produits de viande en conserve/contenants hermétiquement scellés (produits commercialement stériles ou pasteurisés/semi-conserves); Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits (SH 1601); Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (SH 1602); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS) ...
1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/234 Afrique du Sud 13/02/2019 Notification ordinaire
Le règlement proposé couvre les points suivants: normes de qualité, contenants, emballage, exigences en matière de marquage, procédures d'échantillonnage, méthodes d'inspection, infractions et sanctions; Fruits. Légumes (ICS 67.080) ...
...
55.040 - Matériaux d'emballage et accessoires; 67.080 - Fruits. Légumes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/233 Afrique du Sud 03/12/2018 Notification ordinaire
Pommes de terre ...
...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/48/Rev.2 Afrique du Sud 04/09/2018 Révision
Vins, liqueurs et spiritueux; TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es

Page 1 sur 1826   |   Nombre de documents : 36509    

 
Réinitialiser