Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 1 sur 313   |   Nombre de documents : 6248    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
TBT/W/37/Rev.1 01/01/1940 Mis en distribution générale
MGT/156/52Rev.1 Comité des pratiques antidumping - Comité des licences d'importation - Comité des obstacles techniques au commerce - Comité de l'évaluation en douane - Accession du Mexique aux Accords issus des NCM - Communication du Mexique 24/10/1952 Decision {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/224 Centre d'information - Office européen des Nations Unies - Genève - Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce - Neuvième session des PARTIES CONTRACTANTES - Exposé des travaux de la neuvième session des PARTIES CONTRACTANTES à l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce 17/03/1955 Press release En distribution non restreinte En Fr Es
GATT/224/Corr.1 Centre d'information - Office européen des Nations Unies - Genève - Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce - Neuvième session des PARTIES CONTRACTANTES - Exposé des travaux de la neuvième session des PARTIES CONTRACTANTES à l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce - Corrigendum 17/03/1955 Press release En distribution non restreinte En Fr Es
GATT/224/Add.1 Centre d'information - Office européen des Nations Unies - Genève - Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce - Neuvième session des PARTIES CONTRACTANTES - Exposé des travaux de la neuvième session des PARTIES CONTRACTANTES à l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce - Addendum 21/03/1955 Press release En distribution non restreinte En Fr Es
Spec(71)39 Groupe d'experts de l'élaboration des normes - Projet de code de bonne conduite du GATT concernant les normes qui peuvent constituer des obstacles techniques au commerce 14/05/1971 Note Mis en distribution générale En Fr Es
Spec(71)45 Groupe d'experts de rédaction concernant les normes - Eléments possibles d'un ensemble de principes relatifs à la normalisation - Projet de code de pratique du GATT concernant les normes qui peuvent constituer des obstacles techniques au commerce 28/05/1971 Note Mis en distribution générale En Fr Es
Spec(71)45/Corr.1 Groupe de travail n° 3 - Normalisation - Eléments possibles d'un ensemble de principes relatifs à la normalisation - Projet de code de pratique du GATT concernant les normes qui peuvent constituer des obstacles techniques au commerce 30/06/1971 Note Mis en distribution générale En Fr Es
Spec(71)45/Rev.1 Groupe de travail n° 3 - Normalisation - Projet intérimaire - Réunion du 28 juin au 2 juillet 1971 - Eléments possibles d'un ensemble de principes relatifs à la normalisation - Projet de code de pratique du GATT concernant les normes qui peuvent constituer des obstacles techniques au commerce 15/07/1971 Note Mis en distribution générale En Fr Es
Spec(71)143 Groupe de rédaction - Normes - Projet de code de pratique du GATT en vue d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Sommaire du projet revisé établi afin que le Groupe de rédaction l'examine le 11 janvier 1972 30/12/1971 Note Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1160 Mesures non tarifaires - Sous-groupe "obstacles techniques au commerce" 15/04/1975 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/INF/2 [Négociations commerciales multilatérales] - Renseignements à l'intention des délégations - Sous-groupes du Groupe "Mesures non tarifaires" - "Restrictions quantitatives" - Obstacles techniques au commerce" 15/04/1975 Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/5 Négociations commerciales multilatérales - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Normes et réglementations techniques; emballage et étiquetage; Marques d'origine - Note d'information établie par le secrétariat 21/04/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/INF/4 [Négociations commerciales multilatérales] - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Liste de représentants 06/05/1975 List Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/3 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-groupe "Obstacles techniques au commerce" - Résumé du Président par intérim et rappel des décisions prises à la réunion - Réunion de mai 1975 16/05/1975 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/14 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe des obstacles techniques au commerce - Définitions - Document de travail du secrétariat 26/06/1975 Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/15 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Projet de réseau d'information de l'ISO - Note du secrétariat 08/07/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/12 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Obstacles non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Questions soulevées et suggestions faites à la réunion de mai du sous-groupe - Note du secrétariat 10/07/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1203 Mesures non tarifaires - Sous-groupe "obstacles techniques au commerce" 05/08/1975 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/12/Add.1 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Questions soulevées et suggestions faites à la réunion de mai du sous-groupe - Note du secrétariat - Addendum 15/08/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

Page 1 sur 313   |   Nombre de documents : 6248    

 
Réinitialiser