|
JOB/TBT/509
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 21 - 23 juin 2023 - Projet d'ordre du jour annoté
|
06/06/2023 |
|
Agenda; Agenda {draft}; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/508
|
Inde |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations de l'Inde au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.2 - Eléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation a choisir et a concevoir des procédures d'évaluation de la conformité [variante 1: aucun qualificatif] [variante 2: appropriées] [variante 3: appropriées et proportionnées] - Communication présentée par l'Inde |
01/06/2023 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/TN/CTD/3/Corr.1
JOB/TNC/110/Corr.1
|
|
Comité du commerce et du développement, Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)] - Corrigendum |
30/05/2023 |
|
Communication; Job |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
INF/TE/SSD/W/26
|
|
Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale - Énergie éolienne en mer - Note technique présentée par le Royaume-Uni - Communication présentée par le Royaume-Uni
|
23/05/2023 |
|
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
INF/TE/SSD/W/26/Add.1
|
|
Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale - Énergie éolienne en mer - Note technique présentée par le Royaume-Uni - Communication présentée par le Royaume-Uni - Addendum |
23/05/2023 |
|
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/ACC/COM/23/Rev.6
|
|
Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision
|
23/05/2023 |
|
Communication |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/TN/CTD/3
JOB/TNC/110
|
|
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)]
|
22/05/2023 |
|
Communication; Job |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
WT/ACC/SPEC/AZE/4/Rev.5
|
|
Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan à l'Organisation mondiale du commerce - Révision |
22/05/2023 |
|
Communication - Secretariat; Report; Report {draft} |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WTO/AIR/TBT/26
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion ordinaire les 21 et 23 juin 2023 |
22/05/2023 |
A11. Airgram; |
Agenda; Airgram |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
ICN/TBT/15/Add.3
|
|
|
17/05/2023 |
A03. Communication from Chair; |
Communication - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
|
|
G/TBT/M/89
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 8 au 10 mars 2023 - Président : M. Anwar Hussain Shaik - Note du Secrétariat |
11/05/2023 |
A10. Minutes; |
Minutes; Communication - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
WT/TPR/M/438
|
|
Organe d'examen des politiques commerciales - 1er et 3 mars 2023 - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Mme Athaliah Lesiba Molokomme (Botswana) |
11/05/2023 |
|
Minutes; Communication - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/10.7/N/168
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Royaume-Uni |
08/05/2023 |
|
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/10.7/N/169
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Royaume-Uni |
08/05/2023 |
|
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
ICN/TBT/15/Add.2
|
|
|
05/05/2023 |
A03. Communication from Chair; |
Communication - Secretariat; Agenda |
À distribution restreinte |
En
|
|
JOB/TBT/507
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Compilation des modes de présentation et directives pour les notifications OTC - Note du Secrétariat
|
04/05/2023 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Job; Communication; Communication - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/467/Rev.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Dates des réunions du Comité OTC en 2023 - Note du Secrétariat - Révision |
03/05/2023 |
A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/499/Rev.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Dixième examen triennal de l'Accord OTC - Projet de calendrier - Révision |
03/05/2023 |
A01. Triennial review; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Communication; Job; Communication - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/10.7/N/167
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Royaume-Uni |
28/04/2023 |
|
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/506
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Séances thématiques consacrées à la coopération entre les membres dans le domaine de la réglementation relative aux produits numériques immatériels et à la cybersécurité - 20 juin 2023 - Communication des modérateurs |
28/04/2023 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E16. Cybersecurity; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
