Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/GC/W/380 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Programme de travail de l'OMC sur le commerce électronique - Paragraphe 9 d) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de Cuba 27/10/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/370 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'agriculture - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/365 Japon Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition du Japon concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM) - Communication du Japon 12/10/1999 E06. Genetically modified organisms; Genetically modified organisms; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/355 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à traiter au cours de la première année des négociations - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/354 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à examiner à Seattle ou avant - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/352 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Transfert de technologie - Communication de l'Inde 11/10/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/327/Add.1 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Dispositions des Accords de l'OMC relatives au transfert de technologie - Communication de Cuba, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, du Pakistan et de la Malaisie - Addendum 28/09/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/327 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Dispositions des Accords de l'OMC relatives au transfert de technologie - Communication de Cuba, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, du Pakistan et de la Malaisie 22/09/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/326 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Éléments de la Déclaration ministérielle - Communication de Cuba, de la République dominicaine, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie et du Pakistan 22/09/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/323 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Recommandation pour l'évaluation de la mise en oeuvre conformément au paragraphe 8 de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication des États-Unis 17/09/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/307 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Organisation du processus préparatoire et Déclaration ministérielle de Seattle - Communication du Brunéi Darussalam, de l'Indonésie, du Myanmar, de Singapour et de la Thaïlande 09/08/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/274 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Approche des CE concernant l'Accord OTC - Communication des Communautés européennes 27/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/257 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Facilitation des échanges - Communication du Japon 19/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/251 Conseil général - Le défi de l'intégration des PMA dans le système commerce multilatéral - Atelier de coordination à l'intention des conseillers principaux des Ministres du commerce des PMA, pour préparer la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Sun City (Afrique du Sud) 21 - 25 juin 1999 - Communication du Bangladesh 13/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/247 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Programme de travail sur le commerce électronique - Communication de l'Indonésie et de Singapour 09/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/241 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition concernant l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Japon 06/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/233 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Contribution au processus préparatoire - Communication du Kenya 05/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/223 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Propositions concernant l'Accord OTC présentées au titre du paragraphe 9 a) i) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de l'Inde 05/07/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/194 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Approche communautaire en matière de commerce et d'environnement dans la nouvelle série de négociations de l'OMC - Communication des Communautés européennes 01/06/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/145 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur le paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle de 1998 - 27 janvier et 2 février 1999 - Communication du Japon 08/02/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es

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