G/SPS/GEN/491/Add.7 G/TBT/GEN/7/Add.7
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Mexique |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum |
13/11/2007 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.8 G/TBT/GEN/7/Add.8
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Mexique |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum |
14/11/2008 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.9 G/TBT/GEN/7/Add.9
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Mexique |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum |
04/05/2009 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/55
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal |
02/03/1998 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/72 G/TBT/D/15 WT/DS135/1
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Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada |
03/06/1998 |
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Communication; Request for consultations |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/92
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Système d'assurance de qualité pour les produits agricoles - Vers une norme internationale: L'expérience Indonésienne - Communication de l'Indonésie à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 |
15/09/1998 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/INF/3 G/TBT/INF/3
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Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste des représentants |
07/11/1995 |
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List |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/1
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
08/02/1995 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/17
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications problématiques - Note du Secrétariat |
16/06/1995 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/32
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat |
10/11/1995 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/33
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président |
13/11/1995 |
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Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/65
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 |
05/07/1996 |
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Communication; Proposal |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/86
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Eclaircissements concernant les références aux textes du Codex - Projet de réponse à la Commission du Codex Alimentarius - Note du Président |
09/02/1998 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/1/Rev.15
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Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision |
15/11/2022 |
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Note - Secretariat; Decision |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/10.7/N/1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République tchèque |
12/02/1997 |
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Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/10.7/N/10
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Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres
pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Pologne - Procédures d'évaluation de la conformité |
18/03/1997 |
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Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/10.7/N/100
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Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République de Pologne et Ukraine - [Ce document a été annulé] |
02/10/2008 |
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Notification |
En distribution non restreinte |
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G/TBT/10.7/N/100/Corr.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République de Pologne et Ukraine - Corrigendum |
15/10/2008 |
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Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/10.7/N/101
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Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République de Corée et Ukraine |
02/10/2008 |
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Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/10.7/N/102
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Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - République islamique d'Iran et Ukraine |
02/10/2008 |
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Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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