Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/SPS/GEN/55 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/77 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence et mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 08/06/1998 B04. Transparency (TRANSP); D01. SPS Agreement; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/874
G/RO/D/6
G/SPS/GEN/890
G/TBT/D/33
WT/DS384/1
États-Unis - Certaines prescriptions en matière d'étiquetage indiquant le pays d'origine (EPO) - Demande de consultations présentée par le Canada 04/12/2008 Communication; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/92 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Système d'assurance de qualité pour les produits agricoles - Vers une norme internationale: L'expérience Indonésienne - Communication de l'Indonésie à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 15/09/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/3
G/TBT/INF/3
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Liste des représentants 07/11/1995 List En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/16 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Résumé de la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - 9 novembre 1999 - Note du Secrétariat 20/01/2000 B04. Transparency (TRANSP); Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/1 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/02/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/17 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/8/Add.1/Rev.1
G/SPS/W/27/Add.1/Rev.1
G/TBT/D/3/Add.1/Rev.1
WT/DS5/5/Add.1/Rev.1
Corée, République de Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Révision 22/04/1996 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.4
G/SPS/W/27/Add.4
G/TBT/D/3/Add.4
WT/DS5/5/Add.4
Corée, République de Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 19/07/1996 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.5
G/SPS/W/27/Add.5
G/TBT/D/3/Add.5
WT/DS5/5/Add.5
Corée, République de Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 20/09/1996 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/32 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat 10/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/33 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président 13/11/1995 Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/65 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 05/07/1996 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/86 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Eclaircissements concernant les références aux textes du Codex - Projet de réponse à la Commission du Codex Alimentarius - Note du Président 09/02/1998 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité depuis le 1er janvier 1995 22/06/1995 A05. Committee Decision; Decision Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/10 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 06/02/2001 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/11 Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 18/02/2002 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/11/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision 04/03/2002 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/11/Rev.2 13/03/2002 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En

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