Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 14 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/2/Add.100 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Ukraine - Addendum 30/05/2008 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.1 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Ukraine - Révision 10/05/2011 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.2 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Ukraine - Révision 20/04/2012 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.3 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Ukraine - Révision 08/04/2013 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.4 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Modifications des renseignements fournis par l'Ukraine au titre de l'article 15.2 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Révision 03/04/2014 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.5 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Modifications des renseignements fournis par l'Ukraine au titre de l'article 15.2 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Révision 10/04/2015 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.6 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Modifications des renseignements fournis par l'Ukraine au titre de l'article 15.2 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Révision 08/04/2016 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.7 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Modifications des renseignements fournis par l'Ukraine au titre de l'article 15.2 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Révision 17/02/2017 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.8 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Modifications des renseignements fournis par l'Ukraine au titre de l'article 15.2 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Révision 01/03/2018 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.101 Équateur Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de l'Équateur - Addendum 22/06/2009 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.102 Guatemala Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Guatemala - Addendum 24/02/2010 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.103 Cambodge Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Cambodge - Addendum 12/07/2010 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.104 Belize Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Belize - Addendum 20/08/2010 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.105 Koweït, État du Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Koweït - Addendum 06/04/2011 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.106 Zambie Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Zambie - Addendum 28/06/2011 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.107 Mozambique Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Mozambique - Addendum 22/07/2011 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.108 Namibie Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par la Namibie - Addendum 16/03/2012 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.109 Fédération de Russie Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par la Fédération de Russie - Addendum 11/10/2012 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.10/Rev.1 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Japon - Revisión 31/10/2016 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.11 Philippines Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Philippines - Addendum 11/06/1996 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es

Page 14 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser