Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/W/335 Comité des obstacles techniques au commerce - Incidence du projet de réglementation du Brésil relatif aux teneurs maximales en goudron, en nicotine et en monoxyde de carbone des produits du tabac et à l'interdiction d'additifs sur les cigarettes en provenance d'Indonésie 22/03/2011 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS48/26 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Communication conjointe de l'Union européenne et du Canada 22/03/2011 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
TN/MA/W/141 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Normes internationales à l'appui du développement économique et commercial - Renforcer la contribution de la décision du Comité - Proposition des États-Unis 29/03/2011 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/LAO/14/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision 29/03/2011 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG281/M/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Soixantième session - Examen de l'Accord de libre-échange entre le Pérou et la Chine (marchandises et services) - Note sur la réunion des 14 et 15 mars 2011 29/03/2011 Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.18/Corr.1 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Corrigendum 30/03/2011 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/LAO/6/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 31/03/2011 Checklist; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/2/Add.105 Koweït, État du Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Koweït - Addendum 06/04/2011 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.13
G/TBT/GEN/7/Add.13
Mexique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique - Addendum 12/04/2011 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/N/121 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications publiées en janvier 2011 - Note du Secrétariat 12/04/2011 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/52/Corr.1 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification de dénonciation - Japon - Corrigendum 15/04/2011 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/MA/88 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Normes internationales - Communication présentée par le Groupe ACP 15/04/2011 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/112 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de la CEI dans les pays en développement (novembre 2010 - mars 2011) - Mise à jour communiquée par la CEI 19/04/2011 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/113 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius 19/04/2011 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/114 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assitance technique liées aux OTC en 2011 - Renseignements communiqués par le Secrétariat 19/04/2011 B08. Technical Assistance (TA); Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/115 Centre du commerce international (CCI) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités du Centre du commerce international (ITC) de novembre 2010 à mars 2011 19/04/2011 A08. Observer; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/ETH/7 Group de travail de l'accession de l'Éthiopie - Accession de l'Éthiopie - Liste de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) et aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/04/2011 Checklist; Communication À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.100/Rev.1 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Ukraine - Révision 10/05/2011 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.73/Rev.1 Croatie Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Croatie - Révision 10/05/2011 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3751 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 15 et 16 juin 2011 13/05/2011 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es

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