Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 187 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/142 Taipei chinois Comité des obstacles techniques au commerce - Observations du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu sur le document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 08/10/2015 A01. Triennial review; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/143 Maurice Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par Maurice au sujet du document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication présentée par Maurice 13/10/2015 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/144 Chili Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Chili au sujet du document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication présentée par le Chili 13/10/2015 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/145 Pérou; Singapour; Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Pérou, Singapour et la Suisse au sujet du document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication présentée par Peérou, Singapour et la Suisse 13/10/2015 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/146 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication présentée par la Chine 13/10/2015 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/147 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par l'Inde au sujet du document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication présentée par l'Inde 13/10/2015 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/148 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication présentée par les États-Unis 13/10/2015 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/149 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 4 - 6 novembre 2015 - Projet d'ordre du jour annoté 26/10/2015 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/14/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - État des préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 11/10/2011 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/15 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2011) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de révision du document G/l/962 24/10/2011 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/150 Ouganda Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par l'Ouganda au sujet du document JOB/TBT/135/Rev.1 - Septième examen triennal - Communication de l'Ouganda 30/10/2015 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/151 Taipei chinois Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les procédures d'évaluation de la conformité - 8 mars 2016 - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/01/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/152 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 8 mars 2016 - Communication de la République de Corée 25/01/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/153 Indonésie Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les procédures d'évaluation de la conformité - 8 mars 2016 - Communication présentée par l'Indonésie 26/01/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/154 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les procédures d'évaluation de la conformité - 8 mars 2016 - Communication de l'Afrique du Sud 28/01/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/155 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les procédures d'évaluation de la conformité - 8 mars 2016 - Communication du Japon 29/01/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/156 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les procédures d'évaluation de la conformité - 8 mars 2016 - Communication présentée par le Canada 04/02/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/157 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 8 mars 2016 - Communication du Mexique 05/02/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/158 Singapour Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les procédures d'évaluation de la conformité - 8 mars 2016 - Communication de Singapour 05/02/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/159 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 8 mars 2016 - Communication de l'Australie 09/02/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

Page 187 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser