|
JOB/TBT/473
|
Chine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments – Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par la Chine |
14/07/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/474
|
Philippines |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les Philippines au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par les Philippines |
14/07/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/475
|
Royaume-Uni |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Royaume-Uni au sujet - Du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par le Royaume-Uni |
14/07/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/476
|
Canada |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments – Eléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par le Canada
|
14/07/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/477
|
Inde |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par l'Inde au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité - Révision - Communication présentée par l'Inde |
16/08/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Job; Communication |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/478
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence : produits visés et coordination nationale - 12 juillet 2022 - Rapport du modérateur |
17/08/2022 |
B04. Transparency (TRANSP); A07. Thematic Session / Workshop; |
Job; Communication; Report; Communication - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/479
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation (MPME) - 12 juillet 2022 - Rapport de la modératrice |
17/08/2022 |
B06. Regulatory Cooperation (REG); A07. Thematic Session / Workshop; |
Communication; Job; Communication - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/480
|
Afrique du Sud |
Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse à la proposition des États-Unis concernant un nouveau modèle pour les notifications au titre de l'article 15.2 - Communication présentée par l'Afrique du Sud |
17/08/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/481
|
Afrique du Sud |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par l'Afrique du Sud au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par l'Afrique du Sud |
17/08/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Job; Communication |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/481/Corr.1
|
Afrique du Sud |
|
19/08/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Job; Communication |
À distribution restreinte |
En
|
|
JOB/TBT/482
|
Taipei chinois |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu |
17/08/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Job; Communication |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/483
|
Union européenne |
Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par l'Union européenne au sujet du document JOB/TBT/438/Rev.1 - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par l'Union européenne |
07/09/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Job; Communication |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/484
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Aide-mémoire sur le recueil d'éléments révisé (JOB/TBT/438/Rev.1) - Note du Secrétariat |
14/09/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Note - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/485
|
Canada |
Comité des obstacles techniques au commerce - Canada - Modifications proposées aux directives concernant les notifications - Communication présentée par le Canada |
06/10/2022 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/485/Rev.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Canada - Modifications proposées aux directives concernant les notifications - Communication présentée par le Canada - Révision |
18/01/2023 |
|
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/485/Rev.2
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Canada - Modifications proposées aux directives concernant les Notifications - Communication présentée par le Canada - Révision |
25/10/2023 |
|
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/486
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2022) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX |
13/10/2022 |
|
Job; Report {draft} |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/487
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications OTC au titre de l'article 15.2 Aperçu - Groupe de travail de la transparence - 13 octobre 2022 |
20/10/2022 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Presentation; Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/488
|
États-Unis d'Amérique |
Comité des obstacles techniques au commerce - Point de vue des États-Unis sur les termes "appropriées et proportionnées" - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par les États-Unis |
31/10/2022 |
B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/TBT/489
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 16 - 18 novembre 2022 - Ordre du jour annoté |
01/11/2022 |
A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B05. Good Regulatory Practice (GRP); B02. Standards (STAND); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
