Documents du Comité OTC (version bêta)

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RD/TBT/2 10/11/2011 Room document À distribution restreinte En
G/L/962/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2011) du Comité des obstacles techniques au commerce - Révision 22/11/2011 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/30 Comité des obstacles au commerce - Neuvième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République Populaire de Chine 23/11/2011 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/2/Rev.5 Comité des obstacles techniques au commerce - Organisations internationales intergouvernementales - Statut d'observateur au Comité des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat - Révision 29/11/2011 A08. Observer; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/346 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Incidence du projet de réglementation de l'Australie -Projet de loi de 2011 sur la banalisation des emballages des tabacs pour les cigarettes et les autres produits du tabac - Intervention de la République dominicaine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 10 et 11 novembre 2011 01/12/2011 A06. Statement; C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/N/127 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications publiées en juillet 2011 - Note du Secrétariat 06/12/2011 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/N/128 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications publiées en août 2011 - Note du Secrétariat 06/12/2011 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRN/8 Groupe de travail de l'accession de la République islamique d'Iran - Accession de la République Islamique d'Iran - Liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) 08/12/2011 Communication À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/347
IP/C/W/567
Moldova, République de Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de loi de 2011 de L'australie sur la Banalisation des Emballages des Tabacs - Communication de Moldova 14/12/2011 C01. Packaging; Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.18/Rev.1/Suppl.1 Colombie Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par la Colombie - Supplément 09/01/2012 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS406/6 États-Unis - Mesures affectant la production et la vente de cigarettes aux clous de girofle - Notification d'un appel présentée par les États-Unis au titre de l'article 16:4 et de l'article 17 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends (le "Mémorandum d'accord")_x000D_ et de la règle 20 1) des procédures de travail pour l'examen en appel 10/01/2012 Notification of appeal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/N/129 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications publiées en septembre 2011 - Note du Secrétariat 16/01/2012 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/LAO/14/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision 23/01/2012 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/6/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 23/01/2012 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/GEN/124 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de l'OIML 25/01/2012 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/125 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius 25/01/2012 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/126 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de la CEI dans les pays en développement 25/01/2012 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/127 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de l'ITC 26/01/2012 Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/128 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assistance technique liées aux OTC en 2011 - Renseignements communiqués par le Secrétariat 06/02/2012 B08. Technical Assistance (TA); Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/55 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 10 et 11 novembre 2011 - Note du Secrétariat 09/02/2012 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es

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