Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/206 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 7 novembre 2016, 15 heures - Projet de programme 21/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/206/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 7 novembre 2016, 15 heures - Projet de programme - Révision 02/11/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/207 Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 8 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme 21/10/2016 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/207/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 8 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision 02/11/2016 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/208 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme 21/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/208/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision 02/11/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/209 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 10 - 11 novembre 2016 - Projet d'ordre du jour annoté 31/10/2016 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/21 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Projet de document - Note du Secrétariat 05/09/2012 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/210 Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements ressources OTC en ligne - Note du Secrétariat 04/11/2016 B04. Transparency (TRANSP); C13. TBT Online tools/ePing; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/211 Taipei chinois Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition pour la tenue d'une séance thématique sur l'évaluation des risques en 2017 - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 24/11/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/212 Comité des obstacles techniques au commerce - Dates des réunions du Comité OTC en 2017 - Note du Secrétariat 25/11/2016 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/213 El Salvador Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition pour une séance thématique sur le commerce électronique et l'étiquetage en 2017 - Communication présentée par El Salvador 19/12/2016 A07. Thematic Session / Workshop; C02. Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/214 Kazakhstan Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition pour une séance thématique sur l'évaluation de la conformité - Communication présentée par le Kazakhstan 25/01/2017 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/215 Kazakhstan Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'évaluation de la conformité - 28 mars 2017 - Communication présentée par l'Australie 17/02/2017 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/216 Canada; Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'évaluation de la conformité - 28 mars 2017 - Communication présentée par le Canada et l'Union européenne 23/02/2017 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/217 Philippines Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 28 mars 2017 - Communication présentée par les Philippines 24/02/2017 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/218 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 28 mars 2017 - Communication présentée par la République de Corée 24/02/2017 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/219 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 28 mars 2017 - Communication présentée par le Canada 24/02/2017 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/21/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Second projet de document - Note du Secrétariat - Révision 16/10/2012 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/21/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord sur les Obstacles Techniques au Commerce au titre de l'article 15.4 - Troisième projet de document - Note du Secrétariat - Révision 21/11/2012 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es

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