JOB/TBT/206
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 7 novembre 2016, 15 heures - Projet de programme
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21/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/206/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 7 novembre 2016, 15 heures - Projet de programme - Révision
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02/11/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/207
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Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 8 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme
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21/10/2016 |
B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/207/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements - 8 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision
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02/11/2016 |
B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/208
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme
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21/10/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/208/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016, 10 heures - Projet de programme - Révision
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02/11/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/209
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 10 - 11 novembre 2016 - Projet d'ordre du jour annoté |
31/10/2016 |
A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/21
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Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Projet de document - Note du Secrétariat |
05/09/2012 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/210
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Comité des obstacles techniques au commerce - Huitième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements ressources OTC en ligne - Note du Secrétariat
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04/11/2016 |
B04. Transparency (TRANSP); C13. TBT Online tools/ePing; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/211
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Taipei chinois |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition pour la tenue d'une séance thématique sur l'évaluation des risques en 2017 - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu
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24/11/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/212
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Comité des obstacles techniques au commerce - Dates des réunions du Comité OTC en 2017 - Note du Secrétariat |
25/11/2016 |
A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/213
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El Salvador |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition pour une séance thématique sur le commerce électronique et l'étiquetage en 2017 - Communication présentée par El Salvador
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19/12/2016 |
A07. Thematic Session / Workshop; C02. Labelling; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/214
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Kazakhstan |
Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition pour une séance thématique sur l'évaluation de la conformité - Communication présentée par le Kazakhstan |
25/01/2017 |
A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/215
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Kazakhstan |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'évaluation de la conformité - 28 mars 2017 - Communication présentée par l'Australie |
17/02/2017 |
A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/216
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Canada; Union européenne |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'évaluation de la conformité - 28 mars 2017 - Communication présentée par le Canada et l'Union européenne |
23/02/2017 |
A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/217
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Philippines |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 28 mars 2017 - Communication présentée par les Philippines |
24/02/2017 |
A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/218
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Corée, République de |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 28 mars 2017 - Communication présentée par la République de Corée |
24/02/2017 |
A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); |
Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/219
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Canada |
Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 28 mars 2017 - Communication présentée par le Canada |
24/02/2017 |
A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/21/Rev.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Second projet de document - Note du Secrétariat - Révision |
16/10/2012 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/21/Rev.2
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Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord sur les Obstacles Techniques au Commerce au titre de l'article 15.4 - Troisième projet de document - Note du Secrétariat - Révision |
21/11/2012 |
A01. Triennial review; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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