Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/C/W/80 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Note d'information du Secrétariat 23/05/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/1 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Service d'information de l'OMC sur les normes géré par l'ISO - Note du Secrétariat 26/01/1995 B02. Standards (STAND); A08. Observer; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/13 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Renseignements relatifs aux débats engagés dans le cadre de divers Comités de l'OMC sur les questions examinées par le Groupe de travail - Note du Secrétariat 10/05/1996 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/5 Groupe de Travail des obligations et procédures de notification - Périodicité des notifications prévues par les prescriptions énoncees dans les Accords figurant à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/W/6 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Prescriptions en matière de notification figurant dans les Accords repris à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC qui semblent contenir des éléments susceptibles de faire double emploi - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1591
G/TBT/GEN/240
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Système d'alerte ePing - Mise à jour présentée par le Secrétariat 01/12/2017 C13. TBT Online tools/ePing; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/04/2022 B04. Transparency (TRANSP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; D01. SPS Agreement; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.10 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2010 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.11 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/09/2011 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/1 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/02/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/17 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/32 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat 10/11/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/11 Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 18/02/2002 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/11/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Septième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision 04/03/2002 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/11/Rev.2 13/03/2002 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En
G/TBT/40 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt-troisième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 12/03/2018 A04. Annual Review; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/42 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt quatrième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 25/02/2019 A04. Annual Review; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/44 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt-cinquième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 19/02/2020 A04. Annual Review; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/45 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt-sixième examen annuel de la mise en œuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 18/02/2021 A04. Annual Review; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/47 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt-septième examen annuel de la mise en œuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 02/03/2022 A04. Annual Review; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es

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