Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/545 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du groupe de travail de la transparence - Lundi 29 avril 2024 - Ordre du jour annoté 18/04/2024 Agenda; Airgram; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/546 Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des observations reçues et incorporées dans le document JOB/TBT/522/Rev.1 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat 24/04/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/547 Comité des obstacles techniques au commerce - Observations du Canada sur diverses propositions - Dixième examen triennal - Communication présentée par le Canada 25/04/2024 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TE/7 Comité du commerce et de l'environnement - Préoccupations commerciales spécifiques liées à l'écoétiquetage et notifications au Comité OTC - Note du Secrétariat 17/09/2010 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TN/CTD/3/Corr.1
JOB/TNC/110/Corr.1
Comité du commerce et du développement, Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)] - Corrigendum 30/05/2023 Communication; Job Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TN/CTD/2
JOB/TNC/106
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) 28/02/2023 Communication; Job Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TN/CTD/3
JOB/TNC/110
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)] 22/05/2023 Communication; Job Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TN/MA/4 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Rapport oral du Président, M. l'Ambassadeur Didier Chambovey, au Comité des négociations commerciales - Réunion informelle du 25 juillet 2017 27/07/2017 Report; Job À distribution restreinte En Fr Es
L/4951 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 28 janvier 1980 - Note du Président 27/02/1980 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/4979 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 24 avril 1980 - Note du Président 19/05/1980 Mis en distribution générale En Fr Es
L/4993 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 19 juin 1980 - Note du Président 02/07/1980 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5021 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 22 juillet 1980 - Note du Président 01/08/1980 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5068 Rapport [(1980)] présenté aux PARTIES CONTRACTANTES par le Comité des obstacles techniques au commerce 10/11/1980 Report Mis en distribution générale En Fr Es
L/5069 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 au 6 novembre 1980 - Note du Président 18/11/1980 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5112 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 4 et 5 fevrier 1981 - Note du Président 13/02/1981 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5163 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 12 juin 1981 - Note du Président 30/06/1981 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5217 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 20 au 22 octobte 1981 - Note du Président 12/11/1981 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5218 Rapport (1981) du Comité des obstacles techniques au commerce 04/11/1981 Report Mis en distribution générale En Fr Es
L/5299 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 mars 1982 - Note du Président 18/03/1982 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5329 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 26 et 27 mai 1982 - Note du Président 08/06/1982 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es

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