JOB/TBT/545
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du groupe de travail de la transparence - Lundi 29 avril 2024 - Ordre du jour annoté |
18/04/2024 |
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Agenda; Airgram; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/546
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Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des observations reçues et incorporées dans le document JOB/TBT/522/Rev.1 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat |
24/04/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/547
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations du Canada sur diverses propositions - Dixième examen triennal - Communication présentée par le Canada |
25/04/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TE/7
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Comité du commerce et de l'environnement - Préoccupations commerciales spécifiques liées à l'écoétiquetage et notifications au Comité OTC - Note du Secrétariat |
17/09/2010 |
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Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TN/CTD/3/Corr.1 JOB/TNC/110/Corr.1
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Comité du commerce et du développement, Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)] - Corrigendum |
30/05/2023 |
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Communication; Job |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/TN/CTD/2 JOB/TNC/106
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) |
28/02/2023 |
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Communication; Job |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/TN/CTD/3 JOB/TNC/110
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)]
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22/05/2023 |
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Communication; Job |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/TN/MA/4
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Rapport oral du Président, M. l'Ambassadeur Didier Chambovey, au Comité des négociations commerciales - Réunion informelle du 25 juillet 2017 |
27/07/2017 |
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Report; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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L/4951
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 28 janvier 1980 - Note du Président |
27/02/1980 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/4979
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 24 avril 1980 - Note du Président |
19/05/1980 |
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Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/4993
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 19 juin 1980 - Note du Président |
02/07/1980 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5021
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 22 juillet 1980 - Note du Président |
01/08/1980 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5068
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Rapport [(1980)] présenté aux PARTIES CONTRACTANTES par le Comité des obstacles techniques au commerce |
10/11/1980 |
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Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5069
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 au 6 novembre 1980 - Note du Président |
18/11/1980 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5112
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 4 et 5 fevrier 1981 - Note du Président |
13/02/1981 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5163
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 12 juin 1981 - Note du Président |
30/06/1981 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5217
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 20 au 22 octobte 1981 - Note du Président |
12/11/1981 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5218
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Rapport (1981) du Comité des obstacles techniques au commerce |
04/11/1981 |
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Report |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5299
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 4 mars 1982 - Note du Président |
18/03/1982 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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L/5329
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 26 et 27 mai 1982 - Note du Président |
08/06/1982 |
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Note - Chairman |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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