Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/GEN/22 Commission FAO/OMS du Codex alimentarius (Codex) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion du Comité OTC des 16 et 17 juin 2005 - Point 5 b) de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 03/08/2005 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/18 Commission FAO/OMS du Codex alimentarius (Codex) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion du Comité OTC des 22 et 23 mars 2005 - Point 6 b) de l'ordre du jour: mise à jour par les observateurs 24/05/2005 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/37 Commission FAO/OMS du Codex alimentarius (Codex) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion du Comité OTC des 7, 8 et 9 juin 2006 - Point 5 de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 23/06/2006 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/27 Commission FAO/OMS du Codex alimentarius (Codex) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion du Comité OTC du 2 novembre 2005 - Point 7 de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 22/12/2005 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/41 Commission FAO/OMS du Codex alimentarius (Codex) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion du Comité OTC du 9 novembre 2006 - Point 5 de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 08/12/2006 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/32 Commission FAO/OMS du Codex alimentarius (Codex) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la Commission du Codex alimentarius à la réunion du Comité OTC qui s'est tenue du 15 au 17 mars 2006 - Point 5 b) de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 23/05/2006 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
TBT/20 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la réunion extraordinaire tenue par le Comité des obstacles techniques au commerce conformément à la décision prise par les PARTIES CONTRACTANTES lors de leur quarantième session concernant les Accords et arrangements issus des NCM (L/5756) - Note du Secrétariat 21/05/1985 Note - Secretariat; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/33/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la réunion spéciale du Comité OTC consacrée aux procédures d'évaluation de la conformité tenue le 29 juin 2004 - Addendum au compte rendu de la réunion du 1er juillet 2004 - Note du Secrétariat 21/10/2004 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/M/55 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la réunion tenue le 5 juin 2013 - Note du Secrétariat 16/08/2013 Communication - Secretariat; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/GEN/96 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de l'OCDE sur les activités récentes et en cours liées aux OTC 30/04/2010 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/364 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport du DGA Paugam au Comité OTC - Comité des obstacles techniques au commerce - 8 - 10 novembre 2023 14/11/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/354 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport du DGA Paugam au Comité OTC concernant le Forum commercial sur les normes de décarbonation - 21 - 23 juin 2023 27/06/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/151 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport du Président sur la septième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements relevant de l'Accord OTC de l'OMC - 18 juin 2013 - Rapport du Président 25/06/2013 B04. Transparency (TRANSP); Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/20 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par la CEI à la réunion du Comité OTC des 16 et 17 juin 2005 - Point 4 de l'ordre du jour: Assistance technique 03/08/2005 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/16 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par la CEI à la réunion du Comité OTC des 22 et 23 mars 2005 - Point 4 de l'ordre du jour: Assistance technique 24/05/2005 B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/23 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par l'OIML à la réunion du Comité OTC des 16 et 17 juin 2005 - Point 5 b) de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 03/08/2005 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/17 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par l'OIML À la réunion du Comité OTC des 22 et 23 mars 2005 - Point 6 b) de l'ordre du jour: Mise à jour par les observateurs 24/05/2005 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/30 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par l'OIML à la réunion du Comité OTC du 2 novembre 2005 - Point 7 de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 22/12/2005 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/45 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par l'OIML à la réunion du Comité OTC du 9 novembre 2006 - Point 5 de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 08/12/2006 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/33 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par l'OIML à la réunion du Comité OTC qui s'est tenue du 15 au 17 mars 2006 - Point 5 b) de l'ordre du jour: Renseignements actualisés présentés par les observateurs 23/05/2006 A08. Observer; Report En distribution non restreinte En Fr Es

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