Documents du Comité OTC (version bêta)

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MTN/NTM/W/12/Add.1/Corr.1 [non publié] 19/09/1975 Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/19 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe des obstacles techniques au commerce - Proposition des pays nordiques 24/09/1975 Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
Spec(75)27 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe des obstacles techniques au commerce - Définitions - Note du secrétariat 25/09/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/24 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion d'octobre 1975 - Note du secrétariat 13/10/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/25 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de septembre/octobre 1975 à l'échelon technique - Note du secrétariat 06/11/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1236 Mesures non tarifaires - Sous-groupe "obstacles techniques au commerce" 07/11/1975 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/25/Add.1 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de septembre/octobre 1975 à l'échelon technique - Note du secrétariat - Addendum 05/01/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1254 Mesures non tarifaires - Sous-groupe "obstacles techniques au commerce" 09/01/1976 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/25/Add.2 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de septembre/octobre 1975 à l'échelon technique - Note du secrétariat - Addendum 21/01/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/32 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - marques d'origine - Note du secrétariat 21/01/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/INF/8 [Négociations commerciales multilatérales] - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Liste de représentants 27/01/1976 List Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/25/Add.3 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de septembre/octobre 1975 à l'échelon technique - Note du secrétariat - Addendum 27/01/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/32/Add.1 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Marques d'origine - Note du secrétariat - Addendum 27/01/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/35 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Définitions - Note du secrétariat 27/01/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/INF/8/Add.1 [Négociations commerciales multilatérales] - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Liste de représentants - Addendum 05/02/1976 List Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/12 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-groupe "Obstacles techniques au commerce" - Réunion de janvier/février 1976 - Note du Président 24/02/1976 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/38 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Applicabilité des définitions communes de la commission économique pour l'Europe et de l'ISO - Note du secrétariat 05/03/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/37 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat 10/03/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/32/Add.2 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Marques d'origine - Note du Secrétariat - Addendum 20/04/1976 Note Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/1278 Sous-groupe "obstacles techniques au commerce" 03/05/1976 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es

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