Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/522/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat - Révision 11/03/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/528/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des propositions reçues à ce jour pour le dixième examen triennal - Dixième examen triennal - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/53 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt-neuvième examen annuel de la mise en œuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 07/03/2024 Communication; Communication - Secretariat En distribution non restreinte En Fr
RD/TBT/387 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - TBT Committee meeting, Geneva, 13 - 15 March 2024 - IEC report to WTO TBT Committee - January - December 2023 07/03/2024 Report; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/388 Committee on Technical Barriers to Trade - Unofficial room document - TBT Committee meeting, Geneva, 13 - 15 March 2024 - ISO update to WTO TBT - March 2024 07/03/2024 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/389 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - TBT Committee meeting, Geneva, 13 - 15 March 2024 - BIPM update to the WTO TBT Committee - March 2024 07/03/2024 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/795 Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence - Dixième examen triennal - Proposition présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 05/03/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/796 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication de la Présidente concernant les futures réunions du Comité OTC - Dixième examen triennal - Proposition présentée par le Kenya 05/03/2024 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/797 Comité des obstacles techniques au commerce - Règlement des préoccupations commerciales spécifiques - Dixième examen triennal - Proposition présentée par le Kenya 05/03/2024 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/521/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/542 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du Groupe de travail de la transparence - Mardi 12 mars 2024 - Ordre du jour annoté 05/03/2024 Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/L/1190
WT/MIN(24)/35
Conférence ministérielle - Treizième Session - Abou Dhabi, 26 février - 2 mars 2024 - Renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Déclaration ministérielle - Adoptée le 2 mars 2024 04/03/2024 Declaration En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1191
WT/MIN(24)/36
Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 février - 2 mars 2024 - Declaration sur la mise en œuvre precise, effective et operationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce relatives au traitement special et differencie - Declaration ministerielle - Adoptée le 2 mars 2024 04/03/2024 Declaration En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/780/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Interopérabilité des normes de données commerciales - Dixième examen triennal - Proposition de l'Australie - Révision 01/03/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/781/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Reglementation des dispositifs medicaux - Dixième examen triennal - Proposition de l'Australie - Révision 01/03/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/23 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26-29 février 2024 - Déclaration sur la mise en oeuvre précise, effective et opérationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires et de l'Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce relatives au traitement spécial et différencié - Projet 01/03/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/541 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 13 au 15 mars 2024 - Projet d'ordre du jour annoté 27/02/2024 Agenda; Agenda {draft}; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/792 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les accords de reconnaissance mutuelle - Dixième examen triennal - Proposition du Royaume-Uni 26/02/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/793 Comité des obstacles techniques au commerce - Améliorations des processus liés aux séances thématiques - Dixième examen triennal - Proposition du Royaume-Uni 26/02/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/794 Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition visant à améliorer le processus de notification volontaire - Dixième examen triennal - Proposition du Royaume-Uni 26/02/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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