Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 202 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
RD/TBT/30 05/03/2013 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/31 Organisation internationale de normalisation (ISO) 05/03/2013 A08. Observer; Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/32 06/03/2013 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/33 06/03/2013 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/34 06/03/2013 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/35 Chine 06/03/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/36 07/03/2013 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/37 07/03/2013 B08. Technical Assistance (TA); Room document À distribution restreinte En
G/TBT/GEN/143 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 5 mars 2013 - Résumé du modérateur 11/03/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Note; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/144 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les normes - 5 et 6 mars 2013 - Résumé du modérateur 11/03/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); Note; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/358 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des états membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tacab et de ses products (G/TBT/N/EU/88) - Intervention de la République dominicaine au Comité des obstacles techniques au commerce - 6 - 7 mars 2013 12/03/2013 A06. Statement; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/359 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction en Nouvelle-Zélande d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Document de consultation (G/TBT/N/NZL/62) - Intervention de la République dominicaine au Comité des obstacles techniques au commerce - 6 - 7 mars 2013 12/03/2013 A06. Statement; C01. Packaging; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/180 Monténégro Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Monténégro 13/03/2013 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
S/C/N/687 Conseil du commerce des services - Notification au titre de l'article III:3 de l'Accord général sur le commerce des services - Union européenne 13/03/2013 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/360 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Directive relative aux produits du tabac - Déclaration du Malawi à la réunion des 6 et 7 mars 2013 du Comité des obstacles techniques au commerce 14/03/2013 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.20 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'Annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 15/03/2013 Note Terminé En Fr Es
G/TBT/2/Add.110 Monténégro Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.2 - Communication présentée par le Monténégro - Addendum 18/03/2013 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/361 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Chili - Projet de règlement technique relatif au règlement sanitaire sur les aliments, Décret suprême n° 977/96 (G/TBT/N/CHL/221) - Intervention du Mexique au Comité des obstacles techniques au commerce les 6 - 7 mars 2013 21/03/2013 A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; B01. Technical Regulations (TECHREG); Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/362 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Colombie - Projet de modification de la résolution n° 910/2008 et de la résolution n° 2604/2009, concernant les sources d'émission de contaminants dans les véhicules lourds à moteur diesel - (G/TBT/N/COL/185 ET G/TBT/N/COL/186) - Intervention du Méxique au Comité des obstacles techniques au commerce les 6 - 7 mars 2013 21/03/2013 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/363
IP/C/W/586
Nouvelle-Zélande Comité des obstacles techniques au commerce - Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Nouvelle-Zélande - Proposition d'introduction en Nouvelle-Zélande d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Renseignements communiqués par la Nouvelle-Zélande au Comité des obstacles techniques au commerce à sa réunion des 6 et 7 mars 2013 et au Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce à sa réunion des 5 et 6 mars 2013 27/03/2013 C01. Packaging; Packaging; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es

Page 202 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser