Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/368 Comité des obstacles techniques au commerce - Améliorations apportées à la plate-forme eAgenda OTC - Note du Secrétariat 21/09/2020 C13. TBT Online tools/ePing; A12. Specific Trade Concerns (STC); Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/369 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les règlements techniques - 27 octobre 2020 - Communication présentée par l'Union européenne 21/09/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B01. Technical Regulations (TECHREG); C02. Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/37 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de l'Ukraine concernant le document JOB/TBT/21/Rev.1. 16/11/2012 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/370 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 27 octobre 2020 - Communication présentée par l'Union européenne 21/09/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/370/Rev.1 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 27 octobre 2020 - Communication présentée par l'Union européenne - Révision 15/10/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/371 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les procédures d'évaluation de la conformité - Décembre 2020 (date à confirmer) - Communication présentée par l'Union européenne 21/09/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/372 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les règlements techniques - 27 octobre 2020 - Communication présentée par les États-Unis 23/09/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B01. Technical Regulations (TECHREG); C02. Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/373 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 27 octobre 2020 - Communication présentée par les États-Unis 23/09/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/373/Rev.1 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 27 octobre 2020 - Communication présentée par les États-Unis - Révision 26/10/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/374 Comité des obstacles techniques au commerce - Neuvième examen triennal de l'Accord OTC - Projet de calendrier 02/10/2020 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A01. Triennial review; Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/375 Comité des obstacles techniques au commerce - Calendrier relatif aux préoccupations commerciales spécifiques : réunion du Comité OTC des 28 - 29 octobre 2020 - Calendrier 02/10/2020 A12. Specific Trade Concerns (STC); C13. TBT Online tools/ePing; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/376 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2020) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX 06/10/2020 Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/376/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2020) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Révision 09/11/2020 Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/377 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 27 octobre 2020 - Communication présentée par l'Australie 08/10/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/378 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les règlements techniques : marquage et étiquetage - 27 octobre 2020 - Projet de programme 08/10/2020 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; B01. Technical Regulations (TECHREG); Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/379 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 27 octobre 2020 - Projet de programme 08/10/2020 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; B08. Technical Assistance (TA); Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/379/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 27 octobre 2020 - Projet de programme - Révision 20/10/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/38 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations formulées par l'Union européenne au sujet du document JOB/TBT/21/Rev.1 20/11/2012 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/380 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 28 et 29 octobre 2020 - Ordre du jour annoté 12/10/2020 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/381 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur l'assistance technique - 27 octobre 2020 - Rapport de la modératrice 29/10/2020 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); Job; Report À distribution restreinte En Fr Es

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