Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
RD/TBT/46 18/06/2013 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/47 18/06/2013 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/48 18/06/2013 Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/49 20/06/2013 Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/50 20/06/2013 Report; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/51 20/06/2013 B08. Technical Assistance (TA); Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/52 Centre du commerce international (CCI) 20/06/2013 A06. Statement; A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
G/TBT/GEN/143/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Deuxième séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 17 juin 2013 - Rapport du Président - Addendum 25/06/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/151 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport du Président sur la septième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements relevant de l'Accord OTC de l'OMC - 18 juin 2013 - Rapport du Président 25/06/2013 B04. Transparency (TRANSP); Report En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/364 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage standardisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Intervention de Cuba au Comité des obstacles techniques au commerce, 17, 19 et 20 juin 2013 02/07/2013 A06. Statement; C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/365 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage de ces produits pour la vente au détail - Intervention de Cuba au Comité des obstacles techniques au commerce , 17, 19 et 20 juin 2013 02/07/2013 A06. Statement; C01. Packaging; Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/366 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage standardisé/neutre pour les produits du tabac en Irlande - Intervention de la République dominicaine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 17, 19-20 juin 2013 02/07/2013 C01. Packaging; A06. Statement; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/367 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage pour la vente au détail des produits susmentionnés - Intervention de la république de la Républic dominicaine au Comité des obstacles techniques au commerce - 17, 19-20 juin 2013 02/07/2013 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/368 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition d'introduction d'un emballage neutre normalisé pour les produits du tabac en Irlande - Déclaration du Malawi au Comité des obstacles techniques au commerce à sa réunion des 17, 19-20 juin 2013 02/07/2013 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/369 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage de ces produits pour la vente au détail - Déclaration du Malawi à la réunion des 17, 19-20 Juin 2013 du Comité des obstacles teclhniques au commerce 02/07/2013 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/370 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne - Produits du tabac, produits contenant de la nicotine et produits à fumer à base de plantes. Emballage pour la vente au détail des produits susmentionnés - Déclaration du Zimbabwe au Comité des obstacles techniques au commerce a sa réunion des 17, 19-20 juin 2013 02/07/2013 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/49 Équateur Comité des obstacles techniques au commerce - Préparation de la séance thématique sur le traitement spécial et différencié et l'assistance technique qui se tiendra le 29 octobre 2013 - Déclaration de l'Équateur à la réunion du Comité OTC des 19 - 20 juin 03/07/2013 A06. Statement; A07. Thematic Session / Workshop; B07. Special and Differential Treatment (SDT); B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/50 Comité des obstacles techniques au commerce - Séances thématiques du Comité OTC du 29 octobre 2013 - Projet de programme 11/07/2013 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/51 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Point de vue de l'Afrique du sud sur l'utilisation des modèles de notification à des fins de transparence dans le domaine OTC - Communication de l'Afrique du sud 17/07/2013 B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/L/1034
G/TBT/D/45
G/TRIMS/D/38
WT/DS463/1
Fédération de Russie - Taxe de recyclage sur les véhicules automobiles - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Japan 26/07/2013 Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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