Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/410 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Brésil concernant les propositions de Singapour sur la transparence et le partage des questions et des réponses écrites des membres au sujet de préoccupations commerciales spécifiques (G/TBT/W/755) - Neuvieme examen triennal - Communication présentée par le Brésil 16/06/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/411 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Observations sur les propositions - Neuvième examen triennal - Communication présentée par l'Australie 18/06/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); E09. COVID-19 TBT; Communication; Job; Proposal À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/412 Malaisie Comité des obstacles techniques au commerce - Observations sur les propositions - Neuvième examen triennal - Communication présentée par la Malaisie 19/07/2021 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B04. Transparency (TRANSP); B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/413 Comité des obstacles techniques au commerce - Neuvième examen triennal du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Premier projet - Note du Secrétariat 03/08/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); B08. Technical Assistance (TA); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); C13. TBT Online tools/ePing; Note - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/413/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Neuvième examen triennal du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4. - Deuxième projet - Note du Secrétariat - Révision 30/09/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); B08. Technical Assistance (TA); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); C13. TBT Online tools/ePing; Job; Note - Secretariat {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/413/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Neuvième examen triennal du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Projet révisé - Note du Secrétariat - Révision 01/11/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); B08. Technical Assistance (TA); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); Job; Note - Secretariat {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/413/Rev.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Neuvième examen triennal du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Projet révisé - Note du Secrétariat - Révision 08/11/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); B08. Technical Assistance (TA); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); Job; Note - Secretariat {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/414 Nouvelle-Zélande Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Nouvelle-Zélande au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 07/09/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/415 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Suisse au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par la Suisse 15/09/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/416 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Canada 15/09/2021 A01. Triennial review; B06. Regulatory Cooperation (REG); B02. Standards (STAND); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/417 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la République dominicaine au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par la République dominicaine 15/09/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B04. Transparency (TRANSP); B08. Technical Assistance (TA); E09. COVID-19 TBT; Job; Communication À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/418 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par les États-Unis 15/09/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); E09. COVID-19 TBT; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/419 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Japon au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Japon 16/09/2021 A01. Triennial review; B06. Regulatory Cooperation (REG); B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); B09. Operation of the Committee (OPCOM); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/41/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les normes - 5 mars 2013 - Projet de programme -Révision 22/02/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B02. Standards (STAND); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/42 Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu des travaux du Comité OTC concernant les normes - Note du Secrétariat 05/02/2013 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/420 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par l'Australie au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par l'Australie 16/09/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B06. Regulatory Cooperation (REG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B02. Standards (STAND); B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/421 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par la Chine 16/09/2021 A01. Triennial review; B06. Regulatory Cooperation (REG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/422 Royaume-Uni Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Royaume-Uni au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Royaume-Uni 16/09/2021 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/422/Add.1 Royaume-Uni Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Royaume-Uni au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Royaume-Uni - Addendum 27/09/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/423 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2021) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX 17/09/2021 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es

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