G/TBT/W/12
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat |
22/09/1995 |
A04. Annual Review; |
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/124
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre de l'article 10.6 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat |
22/12/1999 |
|
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/13
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Document mis en distribution générale - Note du Secrétariat |
25/09/1995 |
|
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/136
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre des obligations de transparence découlant de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (au 15 juin 2000) - Note du Secrétariat |
19/06/2000 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/14
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce du Tokyo Round - Note du Secrétariat |
29/09/1995 |
|
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/153
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification - Note du Secrétariat
|
29/01/2001 |
|
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/18
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications présentées au titre de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce du Tokyo Round - Note du Secrétariat |
26/01/1996 |
|
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/183
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications concernant l'étiquetage (1er janvier 1995 - 31 août 2002) - Note du Secrétariat |
08/10/2002 |
|
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/184
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Préoccupations commerciales spécifiques liées à l'étiquetage portées à l'attention du Comité depuis 1995 - Note du Secrétariat |
04/10/2002 |
|
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/184/Corr.1
|
|
|
14/10/2002 |
|
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
|
G/TBT/W/186
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Compilation et résumé des réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat |
14/10/2002 |
|
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/2
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de mise à jour des décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce du Tokyo Round concernant les procédures de notification et d'échange de renseignements - Note du Secrétariat |
10/03/1995 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/2/Rev.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise à jour des Décisions et Recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce du Tokyo Round concernant les procédures de notification et d'échange de renseignements - Note du Secrétariat |
21/06/1995 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/207
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu des bases de données existantes sur l'assistance technique dans le domaine des OTC - Note du Secrétariat |
22/05/2003 |
B08. Technical Assistance (TA); |
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/3
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Points d'information nationaux |
13/03/1995 |
|
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/348
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport résumé de l'Atelier OTC sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation - 8 - 9 Novembre 2011 - Note du Secrétariat |
14/02/2012 |
B06. Regulatory Cooperation (REG); A07. Thematic Session / Workshop; |
Note - Secretariat |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/4
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification relevant du Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes reproduit à l'annexe 3 de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat |
24/03/1995 |
|
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/4/Rev.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification relevant du Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes reproduit à l'annexe 3 de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat - Révision |
15/05/1995 |
|
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/43
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience pratique de divers gouvernements et organisations internationales concernant l'utilisation des Guides internationaux relatifs à l'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat |
13/06/1997 |
|
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/TBT/W/43/Add.1
|
|
Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience pratique de divers gouvernements et organisations internationales concernant l'utilisation des Guides internationaux relatifs à l'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Addendum |
09/07/1997 |
|
Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|