Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/W/12 Comité des obstacles techniques au commerce - Examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat 22/09/1995 A04. Annual Review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/124 Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre de l'article 10.6 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat 22/12/1999 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/13 Comité des obstacles techniques au commerce - Document mis en distribution générale - Note du Secrétariat 25/09/1995 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/136 Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre des obligations de transparence découlant de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (au 15 juin 2000) - Note du Secrétariat 19/06/2000 B04. Transparency (TRANSP); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/14 Comité des obstacles techniques au commerce - Décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce du Tokyo Round - Note du Secrétariat 29/09/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/153 Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification - Note du Secrétariat 29/01/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/18 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications présentées au titre de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce du Tokyo Round - Note du Secrétariat 26/01/1996 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/183 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications concernant l'étiquetage (1er janvier 1995 - 31 août 2002) - Note du Secrétariat 08/10/2002 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/184 Comité des obstacles techniques au commerce - Préoccupations commerciales spécifiques liées à l'étiquetage portées à l'attention du Comité depuis 1995 - Note du Secrétariat 04/10/2002 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/184/Corr.1 14/10/2002 Note - Secretariat En distribution non restreinte En
G/TBT/W/186 Comité des obstacles techniques au commerce - Compilation et résumé des réponses au questionnaire en vue d'une enquête visant à aider les pays en développement Membres à définir et à classer par ordre de priorité leurs besoins particuliers dans le domaine des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat 14/10/2002 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de mise à jour des décisions et recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce du Tokyo Round concernant les procédures de notification et d'échange de renseignements - Note du Secrétariat 10/03/1995 B04. Transparency (TRANSP); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/2/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Mise à jour des Décisions et Recommandations adoptées par le Comité des obstacles techniques au commerce du Tokyo Round concernant les procédures de notification et d'échange de renseignements - Note du Secrétariat 21/06/1995 B04. Transparency (TRANSP); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/207 Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu des bases de données existantes sur l'assistance technique dans le domaine des OTC - Note du Secrétariat 22/05/2003 B08. Technical Assistance (TA); Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Points d'information nationaux 13/03/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/348 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport résumé de l'Atelier OTC sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation - 8 - 9 Novembre 2011 - Note du Secrétariat 14/02/2012 B06. Regulatory Cooperation (REG); A07. Thematic Session / Workshop; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification relevant du Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes reproduit à l'annexe 3 de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat 24/03/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/4/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification relevant du Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes reproduit à l'annexe 3 de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat - Révision 15/05/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/43 Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience pratique de divers gouvernements et organisations internationales concernant l'utilisation des Guides internationaux relatifs à l'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat 13/06/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/43/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience pratique de divers gouvernements et organisations internationales concernant l'utilisation des Guides internationaux relatifs à l'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Addendum 09/07/1997 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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