Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/52 Comité des obstacles techniques au commerce - Dates provisoires des réunions en 2014 - Note du Secrétariat 29/07/2013 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/152 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de la CEI dans les pays en développement (mars-juin 2013) 30/07/2013 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/153 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius 30/07/2013 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/53 Ouganda Comité des obstacles technique au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaire et principes connexes - Observations présentées par l'Ouganda au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 30/07/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/54 Indonésie Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'Indonésie au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 30/07/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/55 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - BPR : l'expérience du Japon - Renseignements communiqués par le Japon - Observations présentées par le Japon au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 30/07/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS463/3 Türkiye Fédération de Russie - Taxe de recyclage sur les véhicules automobiles - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Turquie 30/07/2013 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/56 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Considérations de Cuba sur le document JOB/TBT/44/Rev.1 31/07/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/57 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'Inde au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 01/08/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS406/12 Indonésie États-Unis - Mesures affectant la production et la vente des cigarettes aux clous de girofle - Recours de l'Indonésie à l'article 22:2 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends 13/08/2013 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/M/55 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport de la réunion tenue le 5 juin 2013 - Note du Secrétariat 16/08/2013 Communication - Secretariat; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/AZE/25/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision 21/08/2013 Checklist; Communication À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/182 Moldova, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - République de Moldova 23/08/2013 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/58 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - BPR : l'expérience du Canada - Renseignements et observations communiqués par le Canada - Observations présentées par le canada au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 23/08/2013 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS406/13 États-Unis d'Amérique États-Unis - Mesures affectant la production et la vente des cigarettes aux clous de girofle - Recours des États-Unis à l'article 22:6 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends 23/08/2013 D05. Disputes; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/371 Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des états membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses products - Questions de la République de Cuba à l'Union européenne 26/08/2013 Communication; Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/372 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Chili - Projet de règlement technique relatif au règlement sanitaire sur les aliments, Décret suprême n° 977/96 - Intervention du Mexique au Comité des obstacles techniques au commerce les 17, 18 et 19 juin 2013 26/08/2013 A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; B01. Technical Regulations (TECHREG); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/59 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Communication de l'Indonésie 30/08/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/60 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations présentées par l'Ouganda au sujet de la proposition de l'UE figurant dans le document JOB/TBT/48 30/08/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/61 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Communication présentée par l'Ukraine 09/09/2013 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

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