Documents du Comité OTC (version bêta)

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JOB/TBT/423/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2021) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX - Révision 01/11/2021 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/424 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Brésil au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Brésil 27/09/2021 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/425 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Mexique au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Mexique 27/09/2021 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); B04. Transparency (TRANSP); B09. Operation of the Committee (OPCOM); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/426 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par l'Union Européenne au sujet du document JOB/TBT/413 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par l'Union européenne 29/09/2021 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B04. Transparency (TRANSP); E09. COVID-19 TBT; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/427 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/422 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par les États-Unis 01/10/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Job; Communication À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/428 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/419 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par les États-Unis 01/10/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/429 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/413/Rev.1 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Canada 13/10/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/42/Corr.1 01/03/2013 Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En
JOB/TBT/43 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 5 mars 2013 - Projet de programme 18/02/2013 A07. Thematic Session / Workshop; B05. Good Regulatory Practice (GRP); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/430 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Mexique au sujet du document JOB/TBT/413/Rev.1 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Mexique 15/10/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Job; Communication À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/431 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/413/Rev.1 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par les États-Unis 15/10/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); B09. Operation of the Committee (OPCOM); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/432 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Japon au sujet du document JOB/TBT/413/REV.1 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Japon 15/10/2021 A01. Triennial review; B09. Operation of the Committee (OPCOM); Job; Communication À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/433 Paraguay Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Paraguay au sujet du document JOB/TBT/413/Rev.1 - Neuvième examen triennal - Communication présentée par le Paraguay 15/10/2021 A01. Triennial review; B06. Regulatory Cooperation (REG); B04. Transparency (TRANSP); E09. COVID-19 TBT; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/434 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 au 12 novembre 2021 - Ordre du jour annoté 26/10/2021 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/435 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par l'Afrique du Sud au sujet du document JOB/TBT/413/Rev.2 neuvième examen triennal - Communication présentée par l'Afrique du Sud 04/11/2021 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/436 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de l'Afrique du Sud à la proposition des États-Unis concernant les procédures d'évaluation de la conformité (G/TBT/W/748) et demandant un examen des politiques d'accréditation des membres - Neuvième examen triennal - Communication présentée par l'Afrique du Sud 05/11/2021 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job; Questions and Replies À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/437 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de l'Afrique du sud à la proposition des États-Unis (G/TBT/W/749) concernant les pratiques en matière de transparence - Neuvième examen triennal - Communication présentée par l'Afrique du Sud 05/11/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job; Questions and Replies À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/438 Comité des obstacles techniques au commerce - "Recueil d'éléments" - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité appropriées et proportionnées - Note du Secrétariat 31/01/2022 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); C11. Market surveillance; B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); C15. National coordination; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/438/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - "Recueil d'éléments" - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Révision 14/06/2022 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); C11. Market surveillance; B02. Standards (STAND); B04. Transparency (TRANSP); C15. National coordination; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/438/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - "Recueil d'éléments" - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Révision 09/02/2023 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Job; Note - Secretariat; Communication - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es

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