Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/W/43/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience pratique de divers gouvernements et organisations internationales concernant l'utilisation des Guides internationaux relatifs à l'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Addendum 19/09/1997 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/43/Add.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience pratique de divers gouvernements et organisations internationales concernant l'utilisation des Guides et recommandations ISO/CEI - Note du Secrétariat - Addendum 21/10/1997 A08. Observer; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/5 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Points de consultations - Note du Secrétariat - Révision 04/04/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Distribution des notifications aux Parties - Note du Secrétariat 04/04/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/6/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Distribution des notifications aux Parties - Note du Secrétariat - Addendum 18/05/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/72 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des guides et recommandations internationaux pertinents concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat 24/06/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/72/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des guides et recommandations internationaux pertinents concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Révision 29/09/1999 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/72/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des guides et recommandations internationaux pertinents concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2001 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/72/Rev.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des guides et recommandations internationaux pertinents concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Révision 28/09/2001 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/72/Rev.4 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des normes et guides internationaux pertinents concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Révision 28/03/2003 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/76 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des pays dans lesquels les institutions publics locales, situées directement au-dessous du gouvernement central, sont habilitées à adopter des règlements techniques ou des procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat 13/07/1998 B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/76/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des pays dans lesquels les institutions publics locales, situées directement au-dessous du gouvernement central, sont habilitées à adopter des règlements techniques ou des procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Addendum 01/10/1998 B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/92 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative du ressort territorial des Membres - Note du Secrétariat 24/09/1998 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
INF/183 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Accord relatif aux procédures en matière de licences d'importation - Arrangement concernant la viande bovine - Note du Secrétariat 10/09/1979 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
INF/184 Accord relatif aux obstacles techniques au commerce Accord relatif aux procedures en matiere de licences d'importation Arrangement concernant la viande bovine Accord relatif au commerce des aéronefs civils - Accord relatif aux marchés civils - Note du Secrétariat 26/09/1979 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
MTN/NTM/W/119 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce 18/11/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/12 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Obstacles non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Questions soulevées et suggestions faites à la réunion de mai du sous-groupe - Note du secrétariat 10/07/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/12/Add.1 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Questions soulevées et suggestions faites à la réunion de mai du sous-groupe - Note du secrétariat - Addendum 15/08/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/120 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat 18/11/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/120/Add.1 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat - Addendum 28/12/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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