Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 206 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB(05)/29 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 22 et 23 mars 2005 - Projet d'ordre du jour annoté 07/03/2005 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 23 et 24 juin 2010 - Projet d'ordre du jour annoté 14/06/2010 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/4/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 23 et 24 juin 2010 - Projet d'ordre du jour annoté - Révision 22/06/2010 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 24 et 25 mars 2010 - Projet d'ordre du jour annoté 15/03/2010 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/9 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 24 et 25 mars 2011 - Projet d'ordre du jour annoté 15/03/2011 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3373 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 25 et 26 juin 2009 28/05/2009 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
GATT/AIR/2106 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 26 et 27 férvier 1985 13/02/1985 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
L/5329 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 26 et 27 mai 1982 - Note du Président 08/06/1982 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/36 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 27 au 29 novembre 2012 - Projet d'ordre du jour annoté 16/11/2012 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4037 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion des 27 et 29 novembre 2012 29/10/2012 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
GATT/AIR/2993 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 29 et 30 mai 1990 15/05/1990 Agenda; Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/223 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 29 et 30 mars 2017 - Projet d'ordre du jour annoté 20/03/2017 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3624 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 3 et 4 novembre 2010 06/10/2010 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/8 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 3 et 4 novembre 2010 - Projet d'ordre du jour annoté 25/10/2010 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/70 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 30 - 31 octobre 2013 - Projet d'ordre du jour annoté 21/10/2013 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
L/5905 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 31 octobre et 1 novembre 1985 - Note du Président 21/11/1985 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/149 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 4 - 6 novembre 2015 - Projet d'ordre du jour annoté 26/10/2015 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
L/5112 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 4 et 5 fevrier 1981 - Note du Président 13/02/1981 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5547 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 4 et 5 octobre 1983 - Note du Président 14/10/1983 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/3030 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 5 et 6 juillet 2007 12/06/2007 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es

Page 206 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser