MTN/NTM/W/5
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Négociations commerciales multilatérales - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Normes et réglementations techniques; emballage et étiquetage; Marques d'origine - Note d'information établie par le secrétariat |
21/04/1975 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/NTM/W/5/Corr.1
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Négociations commerciales multilatérales - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Normes et réglementations techniques; emballage et étiquetage; Marques d'origine - Note d'information établie par le secrétariat - Corrigendum |
18/05/1976 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/NTM/W/50
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat |
16/06/1976 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/NTM/W/71
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat |
19/01/1977 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/NTM/W/72
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat |
21/01/1977 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/NTM/W/93
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Modifications à insérer dans le texte du projet de code de la normalisation - Note du Secrétariat |
29/03/1977 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/NTM/W/94
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat |
20/05/1977 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/NTM/W/95
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat |
20/05/1977 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/NTM/W/95/Corr.1
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du Secrétariat - Corrigendum |
02/06/1977 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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MTN/TP/W/16
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Produits tropicaux" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat |
25/06/1976 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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PC/IPL/W/1
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Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Dispositions des textes de l'Acte final du Cycle d'Uruguay relatives au mandat et au règlement intérieur des organes établis en vertu de ces textes - Note du secrétariat |
21/06/1994 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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PC/SCTE/W/1
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[Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce] - Sous-Comité du commerce et de l'environnement - Règlements techniques et normes concernant l'environnement notifiés au titre de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat |
28/07/1994 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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S/C/W/96
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Conseil du commerce des services - Article VI:4 de l'AGCS : disciplines concernant la réglementation intérieure applicables à tous les services - Note du Secrétariat |
01/03/1999 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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Spec(75)27
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Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe des obstacles techniques au commerce - Définitions - Note du secrétariat |
25/09/1975 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TBT/19
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Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications reçues de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius - Note du Secrétariat |
11/10/1984 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TBT/3
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Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications reçues de la Commission FAO/OMS du codex alimentarius - Note du Secrétariat |
02/09/1980 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TBT/30
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Comité des obstacles techniques au commerce - Notification reçue de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius - Note du Secrétariat |
15/06/1989 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TBT/8
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Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications reçues de la commission FAO/OMS du Codex Alimentarius - Note du Secrétariat |
01/10/1981 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TBT/Spec/23
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Comité des obstacles techniques au commerce - Prescriptions en matière d'étiquetage - Note du Secrétariat |
13/05/1992 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TBT/Spec/3
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Comité des obstacles techniques au commerce - Mémorandum d'Accord concernant l'acceptation par l'Inde de l'Accord relatif aux obstacles techniques - Note du Secrétariat |
20/06/1980 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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