Documents du Comité OTC (version bêta)

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MTN/NTM/W/5 Négociations commerciales multilatérales - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Normes et réglementations techniques; emballage et étiquetage; Marques d'origine - Note d'information établie par le secrétariat 21/04/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/5/Corr.1 Négociations commerciales multilatérales - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Normes et réglementations techniques; emballage et étiquetage; Marques d'origine - Note d'information établie par le secrétariat - Corrigendum 18/05/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/50 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat 16/06/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/71 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat 19/01/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/72 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat 21/01/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/93 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Modifications à insérer dans le texte du projet de code de la normalisation - Note du Secrétariat 29/03/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/94 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat 20/05/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/95 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du secrétariat 20/05/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/NTM/W/95/Corr.1 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe "Obstacles techniques au commerce" - Points restant soumis à l'examen du Sous-Groupe - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/06/1977 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN/TP/W/16 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Produits tropicaux" - Projet de code de pratique à l'effet d'empêcher la mise en place d'obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat 25/06/1976 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
PC/IPL/W/1 Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Dispositions des textes de l'Acte final du Cycle d'Uruguay relatives au mandat et au règlement intérieur des organes établis en vertu de ces textes - Note du secrétariat 21/06/1994 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
PC/SCTE/W/1 [Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce] - Sous-Comité du commerce et de l'environnement - Règlements techniques et normes concernant l'environnement notifiés au titre de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce - Note du secrétariat 28/07/1994 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
S/C/W/96 Conseil du commerce des services - Article VI:4 de l'AGCS : disciplines concernant la réglementation intérieure applicables à tous les services - Note du Secrétariat 01/03/1999 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
Spec(75)27 Négociations commerciales multilatérales - Groupe "Mesures non tarifaires" - Sous-Groupe des obstacles techniques au commerce - Définitions - Note du secrétariat 25/09/1975 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/19 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications reçues de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius - Note du Secrétariat 11/10/1984 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications reçues de la Commission FAO/OMS du codex alimentarius - Note du Secrétariat 02/09/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/30 Comité des obstacles techniques au commerce - Notification reçue de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius - Note du Secrétariat 15/06/1989 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/8 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications reçues de la commission FAO/OMS du Codex Alimentarius - Note du Secrétariat 01/10/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/23 Comité des obstacles techniques au commerce - Prescriptions en matière d'étiquetage - Note du Secrétariat 13/05/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Mémorandum d'Accord concernant l'acceptation par l'Inde de l'Accord relatif aux obstacles techniques - Note du Secrétariat 20/06/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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