Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 208 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/434 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 au 12 novembre 2021 - Ordre du jour annoté 26/10/2021 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
L/5459 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 février 1983 - Note du Président 17/02/1983 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/UNNUMBERED1984-06-03 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 juillet 1984 19/06/1984 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
L/5665 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 juillet 1984 - Note du Président 24/07/1984 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/2557 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 mars 1988 24/02/1988 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
L/6348 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 mars 1988 - Note du Président 01/06/1988 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1421 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 10 novembre 2000 25/10/2000 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1100 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 11 juin 1999 26/05/1999 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
GATT/AIR/3417 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 11 mai 1993 19/04/1993 Agenda; Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/UNNUMBERED1984-08-02 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 11 septembre 1984 20/08/1984 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/2478 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 12 au 14 octobre 1987 02/10/1987 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
L/6239 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 12 au 14 octobre 1987 - Note du Président 27/11/1987 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
GATT/AIR/2634 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 12 juillet 1988 30/06/1988 Airgram Mis en distribution générale En Fr Es
L/6392 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 12 juillet 1988 - Note du Président 12/09/1988 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
L/5163 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 12 juin 1981 - Note du Président 30/06/1981 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/468 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 13 - 15 juillet 2022 - Ordre du jour annoté 28/06/2022 A09. Annotated Draft Agenda; A07. Thematic Session / Workshop; A12. Specific Trade Concerns (STC); B04. Transparency (TRANSP); C13. TBT Online tools/ePing; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B06. Regulatory Cooperation (REG); E09. COVID-19 TBT; B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; B01. Technical Regulations (TECHREG); Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/541 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 13 au 15 mars 2024 - Projet d'ordre du jour annoté 27/02/2024 Agenda; Agenda {draft}; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/345 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 13 au 15 novembre 2019 - Projet d'ordre du jour annoté 28/10/2019 A09. Annotated Draft Agenda; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/345/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 13 au 15 novembre 2019 - Projet d'ordre du jour annoté - Révision 01/11/2019 A09. Annotated Draft Agenda; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/721 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 13 novembre 1997 03/11/1997 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es

Page 208 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser