Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/CS/N/183 Gambie Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Gambie 20/01/2014 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/158 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de l'OIML 04/02/2014 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/159 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de la CEI dans les pays en développement - (Juin - octobre 2013) 04/02/2014 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/160 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius 04/02/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/161 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités d'assistance technique liées aux OTC en 2013 04/02/2014 B08. Technical Assistance (TA); Note - Information En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/61 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 30 - 31 octobre 2013 - Président: M. Jingo Kikukawa - Note du Secrétariat 05/02/2014 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/77 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par Cuba au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 05/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/72 05/02/2014 Room document À distribution restreinte En
JOB/TBT/76/Corr.1 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - BPR : l'expérience du Canada - Corrigendum 06/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/78 Indonésie Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par l'Indonésie au sujet du document JOG/TBT/44/Rev.2 06/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/79 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications : observations présentées par l'Indonésie au sujet du document JOB/TBT/68 06/02/2014 Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/80 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 11/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/81 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 14/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/82 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Observations présentées par le Mexique au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 14/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/83 Comité des obstacles techniques au commerce - Utilisation cohérente des modes de présentation des notifications - Observations du Mexique concernant les observations d'autres Membres de l'OMC au sujet du document JOB/TBT/68 14/02/2014 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/84 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par la Suisse au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 17/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/85 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par le Brésil au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 17/02/2014 B05. Good Regulatory Practice (GRP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4250 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion les 19 et 20 mars 2014 17/02/2014 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308
G/TBT/GEN/162
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi 24/02/2014 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/2/Rev.20 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative qui ont accepté le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes depuis le 1er janvier 1995 - Note du Secrétariat - Révision 26/02/2014 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es

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