Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/485/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Canada - Modifications proposées aux directives concernant les notifications - Communication présentée par le Canada - Révision 18/01/2023 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/485/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Canada - Modifications proposées aux directives concernant les Notifications - Communication présentée par le Canada - Révision 25/10/2023 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/486 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2022) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX 13/10/2022 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/487 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications OTC au titre de l'article 15.2 Aperçu - Groupe de travail de la transparence - 13 octobre 2022 20/10/2022 B04. Transparency (TRANSP); Presentation; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/488 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Point de vue des États-Unis sur les termes "appropriées et proportionnées" - Recueil d'éléments - Éléments préliminaires de lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité – Révision - Communication présentée par les États-Unis 31/10/2022 B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/489 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 16 - 18 novembre 2022 - Ordre du jour annoté 01/11/2022 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); B05. Good Regulatory Practice (GRP); B02. Standards (STAND); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); B08. Technical Assistance (TA); A08. Observer; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/49 Équateur Comité des obstacles techniques au commerce - Préparation de la séance thématique sur le traitement spécial et différencié et l'assistance technique qui se tiendra le 29 octobre 2013 - Déclaration de l'Équateur à la réunion du Comité OTC des 19 - 20 juin 03/07/2013 A06. Statement; A07. Thematic Session / Workshop; B07. Special and Differential Treatment (SDT); B08. Technical Assistance (TA); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/490 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de l'OMC à la pandémie - Rapport présenté par le Président du Comité OTC au Conseil du commerce des marchandises - Projet de document G/L/XXX 14/11/2022 Job; Report À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/491 Conseil du commerce des marchandises - Rapport sur le fonctionnement actuel du Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport présenté par le Président du Comité OTC au Conseil du commerce des marchandises - Projet de document G/L/XXX 15/11/2022 Report; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/492 Comité des obstacles techniques au commerce - Ouganda - Modifications proposées aux directives concernant les notifications - Communication présentée par l'Ouganda 13/12/2022 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/493 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 15 novembre 2022, de 10 heures à 13 heures - Rapport du modérateur 05/01/2023 Report; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/494 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les normes (normalisation dans le cadre du Codex) - 15 novembre 2022, de 15 heures à 18 heures - Rapport de la modératrice 05/01/2023 Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/495 Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition des États-Unis concernant la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 via ePing - Communication présentée par les États-Unis 10/02/2023 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/496 Comité des obstacles techniques au commerce - Colombie - Modifications proposées aux directives concernant les notifications - Communication présentée par la Colombie 10/02/2023 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/497 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Comité OTC des 8 - 10 mars 2023 - Projet d'ordre du jour annoté 21/02/2023 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/499 Comité des obstacles techniques au commerce - Dixième examen triennal de l'Accord OTC - Projet de calendrier 06/03/2023 A01. Triennial review; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Communication; Job; Communication - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/499/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Dixième examen triennal de l'Accord OTC - Projet de calendrier - Révision 03/05/2023 A01. Triennial review; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Communication; Job; Communication - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/4/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 23 et 24 juin 2010 - Projet d'ordre du jour annoté - Révision 22/06/2010 A09. Annotated Draft Agenda; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/5 Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices pour le choix et la conception de mécanismes de facilitation des échanges - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 17/09/2010 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/50 Comité des obstacles techniques au commerce - Séances thématiques du Comité OTC du 29 octobre 2013 - Projet de programme 11/07/2013 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es

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