Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
TBT/W/184 Comité des obstacles techniques au commerce - Fonctionnement des points d'information dans différents pays parties à l'Accord - Note du Secrétariat 11/04/1994 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/184/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Fonctionnement des points d'information dans différents pays parties à l'Accord - Note du Secrétariat - Addendum 08/06/1994 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/187 Comité des obstacles techniques au commerce - Comparaison factuelle entre l'annexe 3 de l'Accord OMC sur les obstacles techniques au commerce - Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes et le guide ISO/CEI 59 - Code de bonne pratique pour la normalisation - Note du Secrétariat 21/06/1994 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/188 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements concernant divers aspects des procédures et pratiques en matière de notification - Note du Secrétariat 06/10/1994 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/191 Comité des obstacles techniques au commerce - Documents mis en distribution générale - Note du Secrétariat 27/01/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications - Note du Secrétariat 27/02/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/21 Comité des obstacles techniques au commerce - Acceptation de l'accord par la Tunisie 22/01/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/23 Comité des obstacles techniques au commerce - Conférence internationale sur l'agrément des laboratoires d'éssais - Note du Secrétariat 30/01/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/28 Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique aux pays en voie de développement - Note du Secrétariat 26/05/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/29 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des responsables des points nationaux d'information - Note du Secrétariat 22/05/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Mesures à prendre pour éviter les duplications - Note du Secrétariat 03/04/1980 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/30 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités regionales liées à la normalisation - Note du Secrétariat 22/05/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/30/Corr.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités regionales liées à la normalisation - Note du Secrétariat - Corrigendum 25/09/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/30/Corr.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités régionales liées à la normalisation - Note du Secrétariat - Corrigendum 30/12/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 12/06/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.10 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Révision 20/11/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.10/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 10/05/1993 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.10/Add.1/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 28/10/1993 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.10/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 08/09/1993 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.10/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 20/01/1993 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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