Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/GC/M/49 Conseil général - Session extraordinaire - Compte rendu de la réunion -Tenue au Centre William Rappard le 23 septembre 1999_x000D_ _x000D_ 07/02/2000 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/55 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 3 et 8 mai 2000 16/06/2000 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/56 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion - tenue au Centre William Rappard les 22 et 3 juillet 2000_x000D_ 12/09/2000 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/59 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 18 octobre 2000 13/11/2000 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/62 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 15 décembre 2000 28/02/2001 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/64 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard le 27 avril 2001 15/06/2001 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/66 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 18 et 19 juillet 2001 10/08/2001 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/70 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard les 3 octobre et 1er novembre 2001 10/01/2002 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/107 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Conseil général: Discussions sur les questions en rapport avec la mise en oeuvre - 26 octobre 1998 - Communication des États-Unis 03/11/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/108 Conseil général - Préoccupations relatives à la mise en oeuvre des dispositions de divers Accords de l'OMC concernant le traitement différencié et plus favorable pour les pays en développement et les pays les moins avancés - Communication de l'Inde 13/11/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/115 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général concernant les négociations prescrites et le programme incorporé - 23 novembre 1998 - Communication des États-Unis 19/11/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/139 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur les questions relevant du programme de travail de Singapour et sur d'autres questions intéressant les Membres au titre du paragraphe 9 b) et d) - Communication des États-Unis 27/01/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/145 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur le paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle de 1998 - 27 janvier et 2 février 1999 - Communication du Japon 08/02/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/194 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Approche communautaire en matière de commerce et d'environnement dans la nouvelle série de négociations de l'OMC - Communication des Communautés européennes 01/06/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/223 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Propositions concernant l'Accord OTC présentées au titre du paragraphe 9 a) i) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de l'Inde 05/07/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/233 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Contribution au processus préparatoire - Communication du Kenya 05/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/241 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition concernant l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Japon 06/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/247 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Programme de travail sur le commerce électronique - Communication de l'Indonésie et de Singapour 09/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/251 Conseil général - Le défi de l'intégration des PMA dans le système commerce multilatéral - Atelier de coordination à l'intention des conseillers principaux des Ministres du commerce des PMA, pour préparer la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Sun City (Afrique du Sud) 21 - 25 juin 1999 - Communication du Bangladesh 13/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/257 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Facilitation des échanges - Communication du Japon 19/07/1999 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es

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