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JOB/TBT/529
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Groupe de travail sur la transparence du Comité des obstacles techniques au commerce - Lundi 12 février 2024 - Ordre du jour annoté |
02/02/2024 |
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Agenda; Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/53
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Ouganda |
Comité des obstacles technique au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaire et principes connexes - Observations présentées par l'Ouganda au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 |
30/07/2013 |
B05. Good Regulatory Practice (GRP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/530
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par le Royaume-Uni |
05/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/531
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Colombie au sujet du document JOB/TBT/521 - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Communication présentée par la Colombie |
05/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/532
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Mexique au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par le Mexique |
05/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/533
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le japon au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication du Japon |
07/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/534
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations presentees par l'Union europeenne au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par l'Union européenne |
08/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/535
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Nouvelle-Zélande au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande |
09/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/536
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Canada au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par le Canada |
09/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/537
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par les États-Unis |
09/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/538
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Chine au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par la Chine |
12/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/539
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse des États-Unis aux propositions de l'Australie : 1) réglementation des dispositifs médicaux (G/TBT/W/781) et 2) interopérabilité des normes de données commerciales (G/TBT/W/780) - Dixième examen triennal - Communication présentée par les États-Unis |
16/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/54
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Indonésie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par l'Indonésie au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.1 |
30/07/2013 |
B05. Good Regulatory Practice (GRP); |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/540
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par les États-Unis au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par les États-Unis |
20/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/541
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 13 au 15 mars 2024 - Projet d'ordre du jour annoté |
27/02/2024 |
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Agenda; Agenda {draft}; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/542
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du Groupe de travail de la transparence - Mardi 12 mars 2024 - Ordre du jour annoté
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05/03/2024 |
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Agenda; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/543
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Comité des obstacles techniques au commerce - Dates des réunions du Comité OTC en 2025 - Note du Secrétariat |
26/03/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/544
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle sur le dixième examen triennal tenue le 12 mars 2024 - Dixième examen triennal - Rapport de la Présidente présenté à la réunion du Comité OTC des 13-15 mars 2024 |
04/04/2024 |
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Job; Report |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/545
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du groupe de travail de la transparence - Lundi 29 avril 2024 - Ordre du jour annoté |
18/04/2024 |
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Agenda; Airgram; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/546
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Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des observations reçues et incorporées dans le document JOB/TBT/522/Rev.1 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat |
24/04/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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