Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 213 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
TBT/W/31/Rev.8/Corr.9 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 01/11/1991 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Révision 13/12/1991 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 13/04/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 09/09/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 31/12/1991 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 21/01/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 27/01/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.4 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 17/02/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.5 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/03/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.6 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 30/03/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.7 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 09/04/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.8 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/09/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.9/Corr.9 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Corrigendum 15/09/1992 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/37 Comité des obstacles techniques au commerce - Procedure de Notification - Note du Secrétariat 09/10/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/38 Comité des obstacles techniques au commerce - Documents mis en distribution générale - Note du Secrétariat 13/10/1981 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/40 Comité des obstacles techniques au commerce - Préparation du troisième examen annuel et du premier examen triennal de l'application et de la mise en oeuvre de l'accord - Note du Secrétariat 19/02/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/41 Comité des obstacles techniques au commerce - Publication de renseignements concernant les points d'information - Note du Secrétariat 22/02/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/42/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités regionales liées à la normalisation - Note du Secrétariat - Addendum 22/02/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/42/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités regionales liées à la normalisation - Note du Secrétariat - Addendum 24/02/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/42/Add.2/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Activités regionales liées à la normalisation - Note du Secrétariat - Corrigendum 03/03/1982 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

Page 213 sur 313   |   Nombre de documents : 6254    

 
Réinitialiser