Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/240/Rev.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunions informelles sur le huitième examen triennal - Huitième examen triennal - Rapport du Président - Révision 04/04/2018 A01. Triennial review; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/240/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunions informelles sur le huitième examen triennal - Huitième examen triennal - Rapport du Président - Révision 15/03/2018 A01. Triennial review; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/240/Rev.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunions informelles sur le huitième examen triennal - Huitième examen triennal - Rapport du Président - Révision 30/05/2018 A01. Triennial review; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/404/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunions informelles sur le neuvième examen triennal - Neuvième examen triennal - Rapport du Président - Révision 21/05/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); Report; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/404/Rev.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunions informelles sur le neuvième examen triennal - Neuvième examen triennal - Rapport du Président - Révision 23/07/2021 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); E09. COVID-19 TBT; B09. Operation of the Committee (OPCOM); B06. Regulatory Cooperation (REG); E16. Cybersecurity; C01. Packaging; B05. Good Regulatory Practice (GRP); Job; Note - Chairman; Report À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/248 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Révision du guide ISO/CEI 59 : code de bonne pratique pour la normalisation - Exposé de l'ISO 09/08/2018 A08. Observer; Presentation En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/771 Arabie saoudite, Royaume d' Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume d'Arabie saoudite – Norme concernant la consommation moyenne des modèles produits par un constructeur (norme cafe saoudienne), applicable à tous les véhicules légers (ID 732) - Déclaration technique présentée par le Royaume d'Arabie saoudite au Comité des obstacles techniques au commerce – 9 - 11 mars 2022 14/04/2022 A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/721 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume d'Arabie saoudite - Plate forme en ligne d'évaluation de la conformité Saber/programme de la sécurité des produits Saleem - Déclaration de l'Union européenne au Comité des obstacles techniques au commerce - 26 et 27 février 2020 10/03/2020 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/762 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume d'Arabie saoudite – Plate forme en ligne d'évaluation de la conformité saber/programme de la sécurité des produits saleem (PCS N° 615) - Déclaration technique des États-Unis au Comité des obstacles techniques au commerce - 10 – 12 novembre 2021 18/11/2021 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/768 Arabie saoudite, Royaume d' Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume d'Arabie saoudite - Règlement technique relatif aux limitations et aux restrictions concernant les substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (ID 666) - Déclaration technique du Royaume d'Arabie saoudite au Comité des obstacles techniques au commerce - 9 - 11 mars 2022 06/04/2022 A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/626 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume d'Arabie saoudite - Règlement technique relatif aux produits en matières plastiques oxobiodégradables - Déclaration de l'Union européenne au Comité des obstacles techniques au commerce - 6 et 7 mars 2019 08/04/2019 A12. Specific Trade Concerns (STC); A06. Statement; B01. Technical Regulations (TECHREG); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/397 République dominicaine Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume-Uni - Proposition d'introduction d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Déclaration de la République dominicaine à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 5 et 6 novembre 2014 21/01/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/402 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume-Uni - Proposition d'introduction d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Déclaration du Malawi à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/394 Malawi Comité des obstacles techniques au commerce - Royaume-Uni - Proposition d'introduction d'un emballage neutre pour les produits du tabac - Déclaration du Malawi à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 5 - 6 novembre 2014 28/11/2014 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); C01. Packaging; Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/442 Indonésie Comité des obstacles techniques au commerce - Russie - Application d'un droit d'accise aux produits à base d'huile de palme et aux boissons gazeuses - Déclaration de l'Indonésie au Comité des obstacles techniques au commerce - 9 - 10 mars 2016 23/03/2016 A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); Statement En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/111/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique du Comité OTC du 4 novembre 2014 - Programme - Révision 31/10/2014 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/111 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique du Comité OTC du 4 novembre 2014 - Projet de programme 13/10/2014 A07. Thematic Session / Workshop; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/799 Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique pour améliorer la compréhension des normes internationales - Dixième examen triennal - Proposition présentée par la Fédération de Russie 25/04/2024 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/359 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la compatibilité et la coopération en matière de réglementation - 25 février 2020 - Communication présentée par le Canada 18/02/2020 B05. Good Regulatory Practice (GRP); A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/188 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication des États-Unis 07/06/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); E12. Energy efficiency; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

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