Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/GEN/177 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements relatifs à la Commission du Codex alimentarius 29/05/2015 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/178 Comité des obstacles techniques au commerce - Règlements harmonisés au niveau mondial - Élimination des obstacles techniques au commerce dans un secteur spécifique : l'automobile 29/05/2015 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/411 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Mieux comprendre les avantages de l'infrastructure qualité nationale pour favoriser le commerce - Septième examen triennal - Communication des États-Unis 29/05/2015 A01. Triennial review; C12. Quality infrastructure (QI); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/412 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures d'évaluation de la conformité - Septième examen triennal - Communication du Japon 01/06/2015 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/413 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence - Septième examen triennal - Communication du Japon 01/06/2015 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/414 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Initiatives des Membres de l'OMC visant à encourager l'adoption des normes internationales - Septième examen triennal - Communication de l'Australie 01/06/2015 A01. Triennial review; C05. Int'l/regional standards/harmonization; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/415 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - (Projet) - Meilleures pratiques en matière de notification de règlements techniques régionaux - Septième examen triennal - Communication des États-Unis 01/06/2015 A01. Triennial review; B01. Technical Regulations (TECHREG); B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/416 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition pour une discussion thématique sur les normes d'efficacité énergétique - Septième examen triennal - Communication présentée par la Chine 01/06/2015 A01. Triennial review; E12. Energy efficiency; B02. Standards (STAND); A07. Thematic Session / Workshop; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/417 Taipei chinois Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition concernant la reconnaissance et l'acceptation des résultats de l'évaluation de la conformité - Septième examen triennal - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 01/06/2015 A01. Triennial review; C10. Mutual recognition agreement/arrangement; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/418 Afrique du Sud Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires - Évaluation de l'impact réglementaire (EIR); évaluation des risques; projets de règlements techniques et de procédures d'évaluation de la conformité non disponibles dans les langues de travail de l'OMC - Septième examen triennal - Communication présentée par l'Afrique du Sud 01/06/2015 A01. Triennial review; B05. Good Regulatory Practice (GRP); C14. Regulatory Impact Assessment; B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/419 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence - Septième examen triennal - Communication de la République de Corée 01/06/2015 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/420 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures d'évaluation de la conformité - Septième examen triennal - Communication présentée par l'Ukraine 04/06/2015 A01. Triennial review; B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/413/Corr.1 Japon 05/06/2015 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En
JOB/TBT/126 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion des 17 - 18 juin 2015 - Projet d'ordre du jour annoté 08/06/2015 A09. Annotated Draft Agenda; A12. Specific Trade Concerns (STC); A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Agenda {draft}; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/127 Comité des obstacles techniques au commerce - Dates provisoires des réunions en 2016 - Note du Secrétariat 08/06/2015 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/400/Rev.1 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition concernant le fonctionnement du Comité - Septième examen triennal - Communication de la Suisse - Révision 09/06/2015 A01. Triennial review; B09. Operation of the Committee (OPCOM); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TBT/115 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Communication from the Chairman of the TBT Committee - Informal meeting, 15 June 2015 09/06/2015 Note - Chairman; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/116 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Communication from the Incoming Chairperson of the TBT Committee - Organization of the Second thematic session on Seventh Triennial Review, 16 June 2015 09/06/2015 A01. Triennial review; A03. Communication from Chair; A07. Thematic Session / Workshop; Note - Chairman; Room document À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/2/Rev.8 Comité des obstacles techniques au commerce - Organisations internationales intergouvernementales - Statut d'observateur au Comité des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat - Révision 11/06/2015 A08. Observer; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/128 Ouganda Comité des obstacles techniques au commerce - Observations formulées par l'Ouganda sur la proposition du Japon visant à améliorer la transparence lors de l'élaboration et de l'adoption des normes (G/TBT/W/413) - Septième examen triennal - Communication présentée par l'Ouganda 12/06/2015 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

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