Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/WGTCP/W/114 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Les principes fondamentaux de l'OMC: Le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence - Note d'information du Secrétariat 14/04/1999 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/2/Add.52 Lettonie Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la République de Lettonie - Addendum 13/04/1999 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.51 Costa Rica Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Costa Rica - Addendum 12/04/1999 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/LTU/32 Groupe de travail de l'accession de la Lituanie - Accession de la Lituanie - Communication de la Lituanie 12/04/1999 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/39 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 24 mars 1999 12/04/1999 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(99)/2037 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Renseignements sur les suggestions concernant la contribution du Secrétariat (job n° 6680) 09/04/1999 Job; Note À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/2 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de la République azerbaïdjanaise - Aide-mémoire relatif au régime de commerce extérieur 09/04/1999 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS72/6/Add.2 Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Communication du Président du Groupe spécial - Addendum 08/04/1999 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/4 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Canada - Note du Secrétariat 01/04/1999 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(99)/1799 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions se rapportant au paragraphe 9 a) i) de la Déclaration ministérielle - Restructuration des listes du Secrétariat - Communication de l'Uruguay 30/03/1999 Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/ALB/29 Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Accession de l'Albanie - Questions et réponses additionnelles 30/03/1999 Questions and Replies En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/ALB/32 Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Accession de l'Albanie - Mémorandum sur le respect des dispositions relatives aux obstacles techniques au commerce 30/03/1999 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/12 Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC - Projet de programme - Réunion d'information sur les procédures d'évaluation de la conformité - 8-9 juin 1999 29/03/1999 Note; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS72/6/Add.1 Communautés européennes - Mesures affectant des produits butyreux - Communication du Président du Groupe spécial - Addendum 29/03/1999 Note - Chairman En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/106 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements communiqués par des organismes s'occupant de l'élaboration de normes internationales (séance d'information - 19 novembre 1998) - Document de synthèse établi par le Secrétariat 26/03/1999 Background document; Note - Secretariat; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1045/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du 31 mars 1999 26/03/1999 A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A11. Airgram; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/10.7/N/21 Comité des obstacles techniques au commerce - Notification - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Lettonie 25/03/1999 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/SPEC/11 Comité des obstacles techniques au commerce - Communications présentées par les délégations sur les éléments relatifs au programme de travail du premier examen triennal de l'Accord - Inventaire dressé par le Secrétariat 25/03/1999 A01. Triennial review; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/ENQ/14 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 22/03/1999 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr
WT/CTE/M/20 Comité du commerce et de l'environnement - Rapport de la réunion tenue les 18 et 19 février 1999 - Note du Secrétariat 19/03/1999 Minutes; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es

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