Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/L/279
G/RO/D/3
G/TBT/D/19
G/TMB/N/341
WT/DS151/1
Union européenne États-Unis - Mesures affectant les textiles et les vêtements (II) - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 25/11/1998 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/49 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 21 octobre 1998 19/11/1998 Minutes Terminé En Fr Es
WT/GC/W/115 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général concernant les négociations prescrites et le programme incorporé - 23 novembre 1998 - Communication des États-Unis 19/11/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/13 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 15 septembre 1998 18/11/1998 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/8 Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC - Facilitation des échanges en rapport avec l'Accord OTC (À la demande du Conseil du commerce des marchandises) - Projet 17/11/1998 Note {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/100 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification et procédures d'échange de renseignements: Propositions et observations du Canada concernant le document G/TBT/1/Rev.5 - Communication du Canada 17/11/1998 B04. Transparency (TRANSP); Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/99 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Expériences nationales en matière de normes et de règlements techniques - Communication de l'Australie 17/11/1998 B02. Standards (STAND); B01. Technical Regulations (TECHREG); Communication Mis en distribution générale En Fr Es
S/C/W/66 Conseil du commerce des services - Communication de la Nouvelle-Zélande - Article VI.4: Disciplines possibles concernant la réglementation intérieure 17/11/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/98 Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de statut d'observateur présentée par l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) 13/11/1998 A08. Observer; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/RUS/30 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Questions et réponses additionnelles 13/11/1998 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/W/86 Organe de règlement des différends - Projet de rapport annuel (1998) 13/11/1998 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/108 Conseil général - Préoccupations relatives à la mise en oeuvre des dispositions de divers Accords de l'OMC concernant le traitement différencié et plus favorable pour les pays en développement et les pays les moins avancés - Communication de l'Inde 13/11/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LTU/29 Groupe de travail de l'accession de la Lituanie - Accession de la Lituanie - Communication de la Lituanie 12/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG53/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Union douanière entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre - Communication de la Communauté européenne 12/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG34/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République de Lettonie - Communication des Parties 10/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/96 Comité des obstacles techniques au commerce - Notification du gouvernement des Pays-Bas - Projet de Loi sur l'étiquetage obligatoire du bois et des produits en bois - Communication de la Malaisie 09/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/7 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 1998 06/11/1998 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG37/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République d'Estonie - Communication des parties 06/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/13 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 05/11/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/49
WT/GC/W/109
Égypte Conseil général - Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié pour les pays en développement dans le système commercial multilatéral - Communication de l'Égypte 05/11/1998 B07. Special and Differential Treatment (SDT); Communication En distribution non restreinte En Fr Es

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