Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/2/Add.118 Burundi Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en œuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Gouvernement du Burundi - Addendum 25/07/2016 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/1/Rev.8 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Composition et mandat - Révision 29/07/2016 Note À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/2/Rev.12 Comité des obstacles techniques au commerce - Organisations internationales intergouvernementales - Statut d'observateur au Comité des obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat - Révision 22/08/2016 A08. Observer; Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/68/Corr.1 23/08/2016 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En
JOB/TBT/190 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication du Brésil 20/09/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/191 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Séances thématiques sur l'assistance technique, la transparence et la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 7 novembre 2016 - Communication présentée par les États-Unis 20/09/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B08. Technical Assistance (TA); B04. Transparency (TRANSP); B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/200 Organisation régionale africaine de normalisation (ORAN) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les programmes et activités de l'ARSO - Déclaration de l'Organisation régionale africaine de normalisation 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/201 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Règlements harmonisés au niveau mondial - Elimination des obstacles techniques au commerce - Déclaration de la Commission économique pour l'Europe 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/202 Bureau international des poids et mesures (BIPM) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités du BIMP liées aux travaux du comité OTC - Déclaration du Bureau international des poids et mesures 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/203 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de l'OIML liées aux travaux du Comité OTC - Déclaration de l'Organisation internationale de métrologie légale 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/69 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion des 15 - 16 juin 2016 - Note du Secrétariat 22/09/2016 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/COM/7 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Renseignements sur les obstacles techniques au commerce 07/10/2016 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/TBT/192 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication de l'Union européenne 10/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/193 Taipei chinois Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/194 Comité des obstacles techniques au commerce - Rapport (2016) du Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de document G/L/XXX 10/10/2016 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/TBT/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion les 10 et 11 novembre 2016 10/10/2016 A11. Airgram; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A12. Specific Trade Concerns (STC); Airgram À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/195 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 8 novembre 2016 - Communication présentée par la République de Corée 12/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/196 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation : étiquetage des produits alimentaires - 9 novembre 2016 - Communication présentée par la Suisse 12/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/192/Rev.1 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Séances thématiques sur la coopération entre les membres dans les domaines de l'assistance technique, de la transparence et de la réglementation (étiquetage des produits alimentaires) - 7 - 9 novembre 2016 - Comité des obstacles techniques au commerce - Révision 17/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B06. Regulatory Cooperation (REG); C02. Labelling; Labelling; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/197 Taipei chinois Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 8 novembre 2016 - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 17/10/2016 A07. Thematic Session / Workshop; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es

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