Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/COMTD/LDC/W/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Mise en oeuvre des accords de l'OMC: inventaire des difficultés rencontrées par les pays les moins avancés et des réponses qui y ont été apportées - Note du Secrétariat 19/10/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/N/104 Zambie Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe c du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Zambie 16/10/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/94 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Règlement no. 1139/98 du Conseil européen - Mention obligatoire sur l'étiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés - Communication des États-Unis 16/10/1998 C02. Labelling; Labelling; E06. Genetically modified organisms; Genetically modified organisms; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/95 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 15 septembre 1998 16/10/1998 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/30 Conseil général - Compte rendu - Réunion tenue au Centre William Rappart les 24 et 25 septembre 1998 14/10/1998 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/12 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 13/10/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS135/3 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par le Canada 09/10/1998 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/76/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des pays dans lesquels les institutions publics locales, situées directement au-dessous du gouvernement central, sont habilitées à adopter des règlements techniques ou des procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat - Addendum 01/10/1998 B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/LVA/32 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce 30/09/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/GEN/27
G/L/260
G/SPS/W/90
G/TBT/D/18
WT/DS144/1
Canada États-Unis - Certaines mesures visant l'importation de bovins, de porcins et de céréales en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada 29/09/1998 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.49 Zimbabwe Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la République du Zimbabwe - Addendum 28/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LVA/7 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce 25/09/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/2/Add.48 Barbade Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Barbade - Addendum 24/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/89 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord OTC relatives aux procédures de notification: Projet soumis au Comité pour examen - Communication des États-Unis 24/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/90 Comité des obstacles techniques au commerce - Propositions soumises par les États-Unis à l'examen du Comité en ce qui concerne le document G/TBT/1/Rev.5 - Communication des États-Unis 24/09/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/91 Comité des obstacles techniques au commerce - Union européenne: Directive 92/23/CEE du Conseil relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et leurs remorques ainsi qu'à leur montage - Communication de l'Indonésie 24/09/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/92 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des organismes à activité normative du ressort territorial des Membres - Note du Secrétariat 24/09/1998 Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/93 Inde Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience de l'Inde en ce qui concerne le système de notification OTC et procédures d'échanges de renseignements - Communication de l'Inde 24/09/1998 C13. TBT Online tools/ePing; B04. Transparency (TRANSP); Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/OMN/12 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman 22/09/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SAU/35/Corr.1 21/09/1998 Questions and Replies Mis en distribution générale En

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