Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
G/TBT/SPEC/3 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Distribution des bulletins iso aux Membres 06/02/1996 A08. Observer; Note Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Groupe de travail technique des Guides ISO/CEI relatifs aux articles 5 et 6 de l'Accord 09/12/1996 A08. Observer; Communication - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de renseignements concernant les listes des institutions publiques locales et des institutions ou organismes à activité normative - Communication du Secrétariat 16/02/1998 Communication - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/7 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 1998 06/11/1998 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/8 Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC - Facilitation des échanges en rapport avec l'Accord OTC (À la demande du Conseil du commerce des marchandises) - Projet 17/11/1998 Note {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/SPEC/9 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Programme de travail et calendrier des réunions pour 1999 18/02/1999 Agenda {draft}; Note Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications relevant encore de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce du Tokyo Round communiquées pour information aux Membres de l'Accord OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat 19/01/1995 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/10
TBT/W/194
Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 14 juillet 1995 11/08/1995 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/100 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification et procédures d'échange de renseignements: Propositions et observations du Canada concernant le document G/TBT/1/Rev.5 - Communication du Canada 17/11/1998 B04. Transparency (TRANSP); Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/102 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 20 novembre 1998 17/12/1998 A10. Minutes; Minutes Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/103
WT/CTE/W/101
Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat 25/01/1999 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/104 Comité sur les obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux commentaires des États-Unis et du Canada concernant la notification No. 97.766 - Communication de la Communauté européenne 12/02/1999 Communication; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/105 Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux 19/02/1999 Note; Questionnaire Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/105/Suppl.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux - Supplément 12/05/1999 Note; Questionnaire Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/105/Suppl.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux - Supplément 01/09/1999 Note; Questionnaire Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/106 Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements communiqués par des organismes s'occupant de l'élaboration de normes internationales (séance d'information - 19 novembre 1998) - Document de synthèse établi par le Secrétariat 26/03/1999 Background document; Note - Secretariat; Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/107 Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux observations de l'Indonésie concernant la proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la Directive 92/23/CEE du Conseil relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur montage (Notification G/TBT/Notif.98.343) - Communication de la Commission européenne 08/03/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/108 Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique 11/05/1999 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/11
WT/CTE/W/10
Comité du commerce et de l'environnement - Comité des obstacles techniques au commerce - Historique des négociations sur le champ d'application de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce du point de vue des prescriptions en matière d'étiquetage, des normes dont le respect est volontaire et des procédés et méthodes de production ne se rapportant pas aux caractéristiques des produits - Note du Secrétariat 29/08/1995 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/110 Comité des obstacles techniques au commerce - Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes par les organismes à activité normative - Note de la Thaïlande 08/06/1999 Communication Mis en distribution générale En Fr Es

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