G/TBT/SPEC/3
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Organisation internationale de normalisation (ISO) |
Comité des obstacles techniques au commerce - Distribution des bulletins iso aux Membres |
06/02/1996 |
A08. Observer; |
Note |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/SPEC/4
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Comité des obstacles techniques au commerce - Groupe de travail technique des Guides ISO/CEI relatifs aux articles 5 et 6 de l'Accord |
09/12/1996 |
A08. Observer; |
Communication - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/SPEC/6
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Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de renseignements concernant les listes des institutions publiques locales et des institutions ou organismes à activité normative - Communication du Secrétariat |
16/02/1998 |
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Communication - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/SPEC/7
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de rapport 1998 |
06/11/1998 |
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Report {draft} |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/SPEC/8
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Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC - Facilitation des échanges en rapport avec l'Accord OTC (À la demande du Conseil du commerce des marchandises) - Projet |
17/11/1998 |
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Note {draft} |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/SPEC/9
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet - Programme de travail et calendrier des réunions pour 1999 |
18/02/1999 |
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Agenda {draft}; Note |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Notifications relevant encore de l'Accord relatif aux obstacles techniques au commerce du Tokyo Round communiquées pour information aux Membres de l'Accord OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note du Secrétariat |
19/01/1995 |
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Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/10 TBT/W/194
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 14 juillet 1995 |
11/08/1995 |
A10. Minutes; |
Minutes |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/100
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Canada |
Comité des obstacles techniques au commerce - Procédures de notification et procédures d'échange de renseignements: Propositions et observations du Canada concernant le document G/TBT/1/Rev.5 - Communication du Canada |
17/11/1998 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Communication; Proposal |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/102
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de compte rendu de la réunion tenue le 20 novembre 1998 |
17/12/1998 |
A10. Minutes; |
Minutes |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/103 WT/CTE/W/101
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Comité des obstacles techniques au commerce - Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat |
25/01/1999 |
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Background document; Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/104
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Comité sur les obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux commentaires des États-Unis et du Canada concernant la notification No. 97.766 - Communication de la Communauté européenne |
12/02/1999 |
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Communication; Questions and Replies |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/105
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Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux |
19/02/1999 |
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Note; Questionnaire |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/105/Suppl.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux - Supplément |
12/05/1999 |
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Note; Questionnaire |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/105/Suppl.2
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Comité des obstacles techniques au commerce - Enquête sur les moyens électroniques dont disposent les points d'information nationaux - Supplément |
01/09/1999 |
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Note; Questionnaire |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/106
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Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements communiqués par des organismes s'occupant de l'élaboration de normes internationales (séance d'information - 19 novembre 1998) - Document de synthèse établi par le Secrétariat |
26/03/1999 |
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Background document; Note - Secretariat; Questions and Replies |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/107
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux observations de l'Indonésie concernant la proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la Directive 92/23/CEE du Conseil relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur montage (Notification G/TBT/Notif.98.343) - Communication de la Commission européenne |
08/03/1999 |
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Communication; Proposal |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/108
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Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Mexique |
11/05/1999 |
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Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/11 WT/CTE/W/10
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Comité du commerce et de l'environnement - Comité des obstacles techniques au commerce - Historique des négociations sur le champ d'application de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce du point de vue des prescriptions en matière d'étiquetage, des normes dont le respect est volontaire et des procédés et méthodes de production ne se rapportant pas aux caractéristiques des produits - Note du Secrétariat |
29/08/1995 |
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Background document; Note - Secretariat |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/110
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Comité des obstacles techniques au commerce - Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes par les organismes à activité normative - Note de la Thaïlande |
08/06/1999 |
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Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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