Documents du Comité OTC (version bêta)

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RD/TBT/69 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) 31/10/2013 A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/7 Organisation internationale de normalisation (ISO) 14/06/2012 A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/71 Commission électrotechnique internationale (CEI) 31/10/2013 A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/93 Organisation de normalisation (GSO) du Conseil de coopération du Golfe (CCG) 17/06/2014 A08. Observer; Room document; Presentation À distribution restreinte En
RD/TBT/98 Organisation internationale de normalisation (ISO) 17/06/2014 A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/99 Commission électrotechnique internationale (CEI) 19/06/2014 A08. Observer; Room document À distribution restreinte En
WT/MIN(05)/ST/52 Organisation mondiale de la santé (OMS) Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Organisation mondiale de la santé (OMS) - Déclaration distribuée par l'OMS (en qualité d'observateur) 15/12/2005 A08. Observer; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/101 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance aux membres de pays en développement de l'ISO - Déclaration de Rob Steele, Secrétaire général de l'ISO 02/07/2010 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/165 Bureau international des poids et mesures (BIPM) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les activités du BIPM intéressant le Comité OTC - Déclaration du BIPM 14/05/2014 A08. Observer; A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/182 Commission électrotechnique internationale (CEI) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les activités de la CEI - Déclaration de la CEI 01/10/2015 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/185 Organisation mondiale de la santé (OMS) Comité des obstacles techniques au commerce - Étiquetage nutritionnel - Déclaration de l'Organisation mondiale de la santé 19/01/2016 A08. Observer; A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/186 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de l'OIML liées aux travaux du Comité OTC - Déclaration de l'Organisation internationale de métrologie légale 01/02/2016 A08. Observer; A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/187 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les activités de la CEE-ONU - Déclaration de la Commission économique des nations unies pour l'Europe 01/02/2016 A08. Observer; A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/188 Bureau international des poids et mesures (BIPM) Comité des obstacles techniques au commerce - Mise à jour sur les activités du BIMP - déclaration du bureau international des poids et mesures 01/02/2016 A08. Observer; A06. Statement; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/193 Organisation régionale africaine de normalisation (ORAN) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de l'Organisation régionale africaine de normalisation (ARSO) pour l'application de l'Accord de l'OMC sur les OTC - Déclaration de l'Organisation régionale africaine de normalisation (ARSO) 29/04/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/194 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les activités de la CEE-ONU - Déclaration de la Commission économique des nations unies pour l'Europe 03/05/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/196 Organisation internationale de métrologie légale (OIML) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités de l'OIML liées aux travaux du Comité OTC - Déclaration de l'Organisation internationale de métrologie légale 12/05/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/197 Commission FAO/OMS du Codex alimentarius (Codex) Comité des obstacles techniques au commerce - Activités du Codex liées aux travaux du Comité OTC - Déclaration de la Commission du Codex alimentarius 11/05/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/200 Organisation régionale africaine de normalisation (ORAN) Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés sur les programmes et activités de l'ARSO - Déclaration de l'Organisation régionale africaine de normalisation 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/201 Commission économique pour l'Europe-ONU (ONU-CEE) Comité des obstacles techniques au commerce - Règlements harmonisés au niveau mondial - Elimination des obstacles techniques au commerce - Déclaration de la Commission économique pour l'Europe 21/09/2016 A08. Observer; A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es

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