Documents du Comité OTC (version bêta)

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G/TBT/2/Add.104 Belize Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Belize - Addendum 20/08/2010 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/193 Belize Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Bélize 06/09/2017 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/142 Bénin Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe c du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - République du Bénin 14/05/2002 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(01)/ST/131 Bénin Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 13 novembre 2001 - Bénin - Déclaration de S.E. Maurice Lazare Sehoueto, Ministre de l'industrie, du commerce et de la promotion de l'emploi 12/11/2001 A06. Statement; Statement En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.43 Bolivie, État plurinational de Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Addendum - Communication de la Bolivie 20/01/1998 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.43/Suppl.1 Bolivie, État plurinational de Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Bolivie - Supplément 18/09/1998 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/108 Bolivie, État plurinational de Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Bolivie 06/05/1999 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.97 Botswana Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Botswana - Addendum 30/10/2007 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/109 Botswana Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Botswana 31/08/1999 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/120
G/L/1075
G/LIC/D/49
G/PSI/D/5
G/SPS/GEN/1371
G/TBT/D/47
WT/DS484/1 		Brésil Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de consultations présentée par le Brésil 23/10/2014 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/130
G/L/1145
G/LIC/D/50
G/SPS/GEN/1486
G/TBT/D/49
WT/DS506/1 		Brésil Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande bovine - Demande de consultations présentée par le Brésil 07/04/2016 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.26 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Brésil - Addendum 29/10/1996 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.26/Rev.1 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Brésil - Révision 28/10/2002 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.26/Rev.1/Suppl.1 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Brésil - Supplément 18/12/2002 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.26/Rev.2 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Brésil - Révision 26/06/2003 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.26/Rev.2/Suppl.1 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Brésil - Supplément 07/07/2003 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/2/Add.26/Rev.2/Suppl.2 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Brésil - Supplément 06/11/2006 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/12 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce (Notification d'acceptation du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce) - Brésil 01/09/1995 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/140 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Propositions du Brésil pour le deuxième examen triennal de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Contribution du Brésil 28/07/2000 A01. Triennial review; Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/151 Brésil Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition du Brésil concernant la coopération technique en vue du deuxième examen triennal de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce - Communication du Brésil 07/11/2000 A01. Triennial review; Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es

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