Documents du Comité OTC (version bêta)

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TBT/38 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 04/10/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Addendum 17/10/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38/Add.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Addendum 27/10/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision 15/11/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/38/Rev.1/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Quinzième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Addendum 14/12/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/39 Comité des obstacles techniques au commerce - Seizième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 12/10/1995 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/39/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Seizième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat - Révision 30/11/1995 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/40 Comité des obstacles techniques au commerce du Tokyo Round - Extinction de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce - Décision adoptée par le Comité des obstacles techniques au commerce du Tokyo Round le 20 octobre 1995 03/04/1996 Decision Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 24/04/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/2 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 19/06/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/3 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 04/11/1980 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 04/02/1981 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/4/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants - Corrigendum 20/02/1981 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/5 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 20/10/1981 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 26/05/1982 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/7 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 10/02/1983 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/8 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 04/10/1983 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/9 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 28/02/1984 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/10 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 26/02/1985 List Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/INF/11 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste de Représentants 06/03/1986 List Mis en distribution générale En Fr Es

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