Documents du Comité OTC (version bêta)

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TBT/22/Suppl.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen annuel de la mise en oeuvre et de l'application de l'Accord - Supplément 24/01/1986 Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/10 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen annuel de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord - Document de base établi par le Secrétariat 06/02/2001 A04. Annual Review; Report Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/22 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 21/11/2007 Report En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(07)/172 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen transitoire annuel prescrit à la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Projet de rapport (2007) 07/11/2007 Job; Report {draft} À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/13 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal de l'Accord OTC : échéancier Proposé - Communication présentée par la Présidente 06/09/2011 A01. Triennial review; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A03. Communication from Chair; Job; Note - Chairman À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/354 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal de l'Accord OTC : la Transparence dans la mise en ouvre de l'Accord OTC - Communication présentée par l'Union européenne 12/06/2012 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/353 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par la République de Corée 04/06/2012 A01. Triennial review; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/352 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce : transparence - Communication présentée par le Japon 07/05/2012 A01. Triennial review; B04. Transparency (TRANSP); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/351 Colombie Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce: normes - Communication présentée par la Colombie 21/03/2012 A01. Triennial review; B02. Standards (STAND); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/32 Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 29/11/2012 A01. Triennial review; A05. Committee Decision; Report En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/30 Cuba Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de Cuba concernant le document JOB/TBT/21 05/11/2012 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/27 Chine Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Chine concernant le document JOB/TBT/21 12/10/2012 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/25 Corée, République de Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Corée concernant le document JOB/TBT/21 05/10/2012 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/34 Malaisie Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Malaisie concernant le document OB/TBT/21/Rev.1 07/11/2012 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/26 Suisse Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de la Suisse concernant le document JOB/TBT/21 11/10/2012 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/37 Ukraine Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de l'Ukraine concernant le document JOB/TBT/21/Rev.1. 16/11/2012 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/28 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations de l'Union européenne concernant le document JOB/TBT/21 16/10/2012 A01. Triennial review; Communication; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/31 Japon Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Japon concernant le document JOB/TBT/21/Rev.1 05/11/2012 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/24 Mexique Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations du Mexique concernant le document JOB/TBT/21 01/10/2012 A01. Triennial review; Job; Note - Secretariat À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/39 Équateur Comité des obstacles techniques au commerce - Sixième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce au titre de l'article 15.4 - Observations formulées par l'Équateur au sujet du document JOB/TBT/21/Rev.2 26/11/2012 A01. Triennial review; Job À distribution restreinte En Fr Es

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