G/TBT/W/93
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Inde |
Comité des obstacles techniques au commerce - Expérience de l'Inde en ce qui concerne le système de notification OTC et procédures d'échanges de renseignements - Communication de l'Inde |
24/09/1998 |
C13. TBT Online tools/ePing; B04. Transparency (TRANSP); |
Communication; Proposal |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/ACC/OMN/12
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Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman |
22/09/1998 |
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Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/ACC/SAU/35/Corr.1
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21/09/1998 |
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Questions and Replies |
Mis en distribution générale |
En
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G/TBT/2/Add.43/Suppl.1
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Bolivie, État plurinational de |
Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la Bolivie - Supplément |
18/09/1998 |
B04. Transparency (TRANSP); |
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/NPL/2/Add.1
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Groupe de travail de l'accession du Népal - Accession du Népal - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur - Addendum |
18/09/1998 |
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Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/37
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Malawi et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Malawi |
18/09/1998 |
B08. Technical Assistance (TA); |
Questions and Replies |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/35
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Bhoutan - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bhoutan |
17/09/1998 |
B08. Technical Assistance (TA); |
Questions and Replies |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/IF/38
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Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce présentée par le Rwanda - Réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Rwanda |
17/09/1998 |
B08. Technical Assistance (TA); |
Questions and Replies |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/92
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Système d'assurance de qualité pour les produits agricoles - Vers une norme internationale: L'expérience Indonésienne - Communication de l'Indonésie à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 |
15/09/1998 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/78/Corr.1
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réponse de la Commission européenne aux commentaires des États-Unis et du Canada concernant la notification No. 97.766 - Communication de la Communauté européenne - Corrigendum |
15/09/1998 |
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Communication; Questions and Replies |
Mis en distribution générale |
En
Fr
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G/TBT/W/88
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Comité des obstacles techniques au commerce - L'équivalence des normes: une mesure provisoire visant à faciliter le commerce en l'absence de normes internationales pertinentes - Note de la Nouvelle-Zélande |
15/09/1998 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/82
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Thaïlande |
Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'acceptation, la mise en oeuvre et le fonctionnement du Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes par les organismes à activité normative - Contribution de la Thaïlande |
14/09/1998 |
B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); |
Communication; Proposal |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/83
|
Thaïlande |
Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur la mise en oeuvre de l'article 2.7 relatif à l'équivalence des règlements techniques - Contribution de la Thaïlande |
14/09/1998 |
B04. Transparency (TRANSP); B01. Technical Regulations (TECHREG); |
Communication; Proposal |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/86
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Comité des obstacles techniques au commerce - Expériences nationales concernant les points d'information - Contribution des États-Unis |
14/09/1998 |
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Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/87
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Comité des obstacles techniques au commerce - Des conditions d'acceptation et d'utilisation des normes internationales dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce - Note de la Communauté européenne |
14/09/1998 |
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Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/M/12
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Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 1er juillet 1998 |
09/09/1998 |
A10. Minutes; |
Minutes |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/80
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Thaïlande |
Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'élaboration, l'adoption et l'application des règlements techniques - Contribution de la Thaïlande |
09/09/1998 |
B01. Technical Regulations (TECHREG); B04. Transparency (TRANSP); |
Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/81
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Thaïlande |
Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'utilisation des normes, guides et recommandations internationaux - Contribution de la Thaïlande |
09/09/1998 |
B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); |
Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/84
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Thaïlande |
Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur le fonctionnement et la mise en oeuvre des procédures de notification au titre des articles 2, 3, 5 et 7 - Contribution de la Thaïlande |
09/09/1998 |
B04. Transparency (TRANSP); B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication; Proposal |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/85
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Thaïlande |
Comité des obstacles techniques au commerce - Echange de renseignements sur l'expérience des Membres concernant divers types de procédures d'évaluation de la conformité - Contribution de la Thaïlande |
09/09/1998 |
B04. Transparency (TRANSP); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); |
Communication |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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