Documents du Comité OTC (version bêta)

Réinitialiser
 
 
:
à
:

Présenté(e) par:

 
:
:
:
:
:
:
:

Page 236 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/ACC/RUS/27 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Informations concernant l'évolution de la législation de la Fédération de Russie régissant les échanges économques avec l'étranger 20/07/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/68/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de statut d'observateur présentée par la coopération internationale pour l'agrément des laboratoires d'essai (ILAC) - Addendum 16/07/1998 A08. Observer; Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SAU/35 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Accession du Royaume d'Arabie saoudite - Questions et réponses additionnelles 14/07/1998 Questions and Replies Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/2/Add.47 Trinité-et-Tobago Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et d'administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication de la République de Trinité-et-Tobago - Addendum 13/07/1998 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/76 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des pays dans lesquels les institutions publics locales, situées directement au-dessous du gouvernement central, sont habilitées à adopter des règlements techniques ou des procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat 13/07/1998 B01. Technical Regulations (TECHREG); B03. Conformity Assessment Procedures (CAP); Note - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/LVA/30 Groupe de travail de l'accession de la Lettonie - Accession de la Lettonie - Communication de la Lettonie 13/07/1998 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/CS/N/83/Add.1 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Addendum 09/07/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS56/14 Argentine - Mesures affectant les importations de chaussures, textiles, vêtements et autres articles - Communication de l'Argentine 07/07/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTCP/W/78 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Communauté européenne et de ses États membres 07/07/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Projet de Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République Kirghize - Révision 03/07/1998 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DAILYB(98)/75 02/07/1998 Note - Information À distribution restreinte En
G/TBT/2/Add.12/Rev.1 Union européenne Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (mise à jour: juin 1998) - Communauté européenne - Révision 01/07/1998 B04. Transparency (TRANSP); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/74 Comité des obstacles techniques au commerce - Code de pratique de l'Accord OTC, paragraphe J: Publication des programmes de travail des organismes à activité normative - Note de la Communauté européenne 30/06/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/75 États-Unis d'Amérique Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence des normes internationales - Avant-projet de décision présenté par les États-Unis - Communication des États-Unis 30/06/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/100 Australie Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Australie 25/06/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/CS/N/101 Portugal Comité des obstacles techniques au commerce - Notification au titre du paragraphe C du Code de pratique de l'OMC concernant les obstacles techniques au commerce - Notification d'acceptation - Portugal 25/06/1998 B04. Transparency (TRANSP); B02. Standards (STAND); Notification En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/246
G/SPS/GEN/84
G/TBT/D/17
WT/DS137/1
Canada Communautés européennes - Mesures visant les importations de bois de conifères en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada 24/06/1998 D05. Disputes; Request for consultations En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/71 Canada Comité des obstacles techniques au commerce - Communication du Canada - Expériences nationales en matière de règlements techniques 24/06/1998 B01. Technical Regulations (TECHREG); Communication En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/72 Comité des obstacles techniques au commerce - Liste des guides et recommandations internationaux pertinents concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Note du Secrétariat 24/06/1998 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/73 Organisation internationale de normalisation (ISO) Comité des obstacles techniques au commerce - Communication de l'ISO 24/06/1998 A08. Observer; Communication Mis en distribution générale En Fr Es

Page 236 sur 313   |   Nombre de documents : 6257    

 
Réinitialiser