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G/TBT/W/787
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Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la traçabilité dans les systèmes d'évaluation de la conformité pour une agriculture durable - Dixième examen triennal - Proposition des États-Unis |
07/02/2024 |
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Communication; Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/533
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le japon au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication du Japon |
07/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/784
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Comité des obstacles techniques au commerce - Normes : Code de pratique pour l'elaboration, l'adoption et l'application des Normes - Dixième examen triennal - Proposition du Canada |
06/02/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/530
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Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par le Royaume-Uni |
05/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/531
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Colombie au sujet du document JOB/TBT/521 - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Communication présentée par la Colombie |
05/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/532
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par le Mexique au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par le Mexique |
05/02/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/529
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Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion du Groupe de travail sur la transparence du Comité des obstacles techniques au commerce - Lundi 12 février 2024 - Ordre du jour annoté |
02/02/2024 |
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Agenda; Agenda {draft}; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/M/91
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Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion du 8 au 10 novembre 2023 - Présidente : Mme Anna Vitie - Note du Secrétariat
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01/02/2024 |
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Communication - Secretariat; Minutes |
Mis en distribution générale |
En
Fr
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JOB/TBT/528
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Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des propositions reçues à ce jour pour le dixième examen triennal - Dixième examen triennal - Note du Secrétariat |
31/01/2024 |
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Communication; Communication - Secretariat; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/783
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Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence - Dixième examen triennal - Proposition présentée par le Brésil |
29/01/2024 |
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Proposal |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/TBT/19/Add.2
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25/01/2024 |
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Agenda |
À distribution restreinte |
En
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JOB/TBT/527
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Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité appropriées et proportionnées - Proposition de la Présidente
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25/01/2024 |
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Communication; Job; Proposal |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/353/Rev.4
WT/GC/W/915/Rev.3
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Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie ; le Cameroun; le Canada ; la Chine ; les États Unis ; Hong Kong, Chine; le Japon ; la Jordanie ; le Kazakhstan ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Nicaragua ; la Norvège ; la Nouvelle Zélande ; le Pakistan ; la République bolivarienne du Venezuela ; la République de Corée ; le Royaume Uni ; les Seychelles ; Singapour ; la Suisse et l'Union européenne - Révision
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18/01/2024 |
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Declaration; Ministerial Text {draft} |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/782
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Comité des obstacles techniques au commerce - Assistance technique - Dixième examen triennal - Proposition des États-Unis
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18/01/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/525
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Suisse au sujet du document JOB/TBT/522 - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Communication présentée par la Suisse |
15/01/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/526
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par Hong Kong, Chine au sujet du document JOB/TBT/521 - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Communication de Hong Kong, Chine |
15/01/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/TBT/19/Add.1
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12/01/2024 |
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Agenda |
À distribution restreinte |
En
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JOB/TBT/524
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Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la Suisse au sujet du document JOB/TBT/521 - Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Communication de la Suisse |
12/01/2024 |
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Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/368
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Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés présentés par l'ARSO au Comité OTC - Renseignements communiqués par l'Organisation africaine de normalisation (ARSO) |
11/01/2024 |
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Report |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/369
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Comité des obstacles techniques au commerce - Renseignements actualisés présentés par la CEE au Comité OTC - Renseignements communiqués par la Commission économique pour l'Europe (CEE) |
11/01/2024 |
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Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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