Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
TBT/Spec/20 Comité des obstacles techniques au commerce - Demande d'institution d'un Groupe d'experts techniques 15/07/1987 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/21 Comité des obstacles techniques au commerce - Inapplicabilité du code aux procedés et méthodes de production et application de l'article 14.25 27/07/1987 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/26 Comité des obstacles techniques au commerce - Demande d'établissement d'un recueil de renseignements sur le fonctionnement des points d'information des différentes parties - Communication du Secrétariat 21/01/1994 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/Spec/6 Comité des obstacles techniques au commerce - Premier examen annuel de l'application de l'Accord - Avant-projet de document de base 21/08/1980 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/144 Comité des obstacles techniques au commerce - Règlements techniques et normes constituant des obstacles non nécessaires au commerce - Communication du Canada 08/05/1990 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/15 Comité des obstacles techniques au commerce - Historique de la négociation de l'article 14, paragraphe 25 - Document factuel du Secrétariat 02/09/1980 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/16 Comité des obstacles techniques au commerce - Premier examen annuel de l'application de l'accord - Document de base établi par le Secrétariat 27/10/1980 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/161 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de liste des adresses des points d'information nationaux 22/10/1992 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/24 Comité des obstacles techniques au commerce - Applicabilité de l'accord aux procédés et méthodes de production (PMP) - Document présenté par la délégation des Etats-Unis 03/02/1981 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.4/Corr.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Corrigendum 04/12/1984 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.4/Corr.2 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Corrigendum 29/04/1985 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.4/Corr.3 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Corrigendum 05/07/1985 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.4/Corr.4 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Corrigendum 08/08/1985 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.4/Corr.5 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Corrigendum 11/10/1985 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/31/Rev.4/Corr.6 Comité des obstacles techniques au commerce - Points d'information nationaux - Corrigendum 20/12/1985 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/36 Comité des obstacles techniques au commerce - Travaux des organismes privés à activité normative - Etude de faisabilité effectuée par le Secrétariat 29/09/1981 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/37/Rev.1 01/01/1940 Mis en distribution générale
TBT/W/71/Corr.1 [non publié] 25/06/1984 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/84 Comité des obstacles techniques au commerce - Guides ISO/CEI 38, 39 et 40 16/09/1985 Mis en distribution générale En Fr Es
TBT/W/84/Add.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Guides ISO/CEI 25, 36 et 43 - Addendum 05/03/1986 Mis en distribution générale En Fr Es

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